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Septembre 2005

Conseil Municipal

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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “L’autre livre”, 58, rue de la Chapelle (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 519]

Aide municipale au financement des diagnostics de sécurité incendie pour les copropriétés dégradées situées dans les secteurs opérationnels d’OPAH, PIG et dispositifs analogues. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 250]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention de 8.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 409]

Subvention à l’Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 333]

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “George Eastman”, situé 6-18, rue George-Eastman (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 142]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de l’emprunt PLUS Foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 150-2°]

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Cabaret des Oiseaux, dont le siège est situé 2 rue Merlin dans le 11e arrondissement, pour le projet “épopée chorégraphique le Reamker” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 334]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert à des marchés de fourniture signés avec la société SICAGRAL SA. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 PJEV 115]

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 655 euros à la Société d’Entraide des Membres de la Légion d’Honneur située 129 rue de Grenelle (7e), pour sa section du 15e arrondissement située 16-18 place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 103]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires Artistiques”, 12, rue Pierre et Marie Curie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 430]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 135.717 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 272]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 34.769 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 161]

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'Association "LE ZEBU FRANCOPHONE" sise 13, rue de l'Estrapade (5e) pour son projet AMBORISTRA. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SGRI 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Etrange Festival”, dont le siège social est situé 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise), un avenant à la convention d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 323]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures-terrasses à l’école élémentaire, 5, rue des Alouettes (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 236-2°]

Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de la Ville de Paris par la MAIF, en raison du sinistre survenu lors d’un accident de circulation place de Catalogne (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 218]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville de Fontaine-au-Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPVI 85]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 231]

DVD 212 - DPJEV 104 - GPRU Porte Pouchet (17e). - Réaménagement de la rue et du mail Bréchet. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux marchés subséquents de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement d’un square, du mail et de la rue André Bréchet avec le groupement : COBE, architecte urbaniste mandataire et Trevelo & Viger-Kohler associés. MM. Denis BAUPIN, Yves CONTASSOT et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DU 165]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole transactionnel relatif à l’indemnisation de la ville de Paris suite à l’accident survenu au véhicule municipal immatriculé 383 PEC 75, le 10 mai 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPE 85]