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Septembre 2005

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’Association pour l’animation sportive et culturelle du sud parisien pour la gestion du centre d’animation Dunois (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 400]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour l’aménagement de pistes d’athlétisme au TEP de la ZAC Didot, rue des Moulins des Lapins (14ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 JS 416]

Fixation des modalités du concours professionnel d’accès au grade de directeur de laboratoire. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DRH 34]

Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris : Associations “Correspondances France Chine”, “Braves Garçons d’Afrique”et “Mouvement pour un Développement Social Local Intervention”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPVI 88]

Attribution d’une subvention conventionnelle initiale de 93.750 euros à l’INSERM au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle sur “les déterminants sociaux de la santé et du recours aux soins” - Annuité 2005 de la Promotion 2005 (Pierre CHAUVIN : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 112]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’”Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 106.956 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 157]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SCOP (société coopérative de consommation à capital et personnel variables) “Le Théâtre du Fust” dont le siège social est situé Chapelle des Carmes 26200 Montélimar. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2004 DAC 408]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “JE, TU, IL” une convention annuelle d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPP 39]

Attribution d’une subvention contractuelle de 50.000 euros à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur le “contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 67]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Gros Caillou Quartiers d’Arts”, 105, rue Saint-Dominique (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 228]

Vœu concernant le développement du recours aux baux glissants afin de faciliter ainsi l’accès au logement des personnes et des familles parisiennes les plus démunies. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 320]

Approbation du principe de l’opération et des modalités de passation du marché de travaux d’adaptation et mise aux normes de l’alarme incendie au Dépôt d’œuvres d’Art, Annexe du Musée Gallièra, 57 bis, rue Servan (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 165]

Réalisation par la S.I.E.M.P. d’un programme de construction de 2 logements PLS, 2 logements PLUS (dont 1 atelier logement), et d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLS, situé 20, 24 et 43, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 175-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “ADE 10” (10e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDATC 119]

Travaux de réhabilitation par le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Paris (CROUS) de la résidence universitaire Jean-Charles Prost située 13 rue Dareau (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Unis Cité Ile-de-France” une convention (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPVI 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention au “Mouvement Ni Putes, Ni Soumises” pour son action en faveur des femmes victimes de violence. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 110]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 14ème arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 234]

Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues par plusieurs de ses agents sur des prêts sociaux accordés par le Crédit Municipal de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DRH 33]

Modification de la délibération n° 2004 PP 53 des 7 et 8 juin 2004 fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès à l’emploi d’adjoint(e) administratif(ve) de la préfecture de police - option administration générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 PP 85]