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Septembre 2005

Conseil Municipal

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Catherine Hubeau (14, rue du Général Beuret - 75015). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 274]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention avec AIRPARIF pour l’exercice 2005, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association à 324.250 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPJEV 53]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’Association Connaissance de l’Histoire de l’Afrique Contemporaine “ACHAC”, dont le siège social est situé 75, avenue Gambetta (20e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 382]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la maintenance de matériels de bureau d’études et à la fourniture de prestations de maintenance pour des copieurs de plans existants de marque XEROX, en deux lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DMG 38]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CALINOT SINGE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 57.848 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 173]

Appel d’offres ouvert, en 2 lots séparés, pour la location de grues et nacelles élévatrices, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DMG 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sans Tambour Ni Trompette”, située 7 rue Basfroi (11e) pour poursuivre et développer ses actions artistiques et culturelles en faveur d’une meilleure intégration des enfants handicapés, notamment en milieu scolaire. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASCO 172]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres relatif à la gestion des déchetteries et collecte des déchets encombrants (2 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPE 50]

Attribution d’une subvention à l’Association Mosaïque du Monde sise 30 rue au Maire (3e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SGRI 27]

Subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros attribuée à l’association “Baisser les barrières”, 38, rue de la Croix-Nivert (15e), afin de financer les actions de scannérisation et d’information et une partie liée au frais de fonctionnement. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASCO 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 2e avenant de transfert au marché passé avec la société PRESTATIONS EUROPEENNES DE SECURITE (PES) pour des prestations de surveillance et de protection dans les mairies d’arrondissement lors de réunions liées à l’activité municipale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPP 37]

Attribution d’une subvention de fonctionne ment à l’association Les Orpailleurs située 39, rue Monge (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 424]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d’être perçus par la Conseillère de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d’économie mixte locale “Parisienne de l’image”. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SGCP 12]

Autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché de prestations de services passé sur appel d’offres ouvert conclu par la SEM “Paris centre”, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer la maintenance, la conduite et l’exploitation des installations de ventilation, chauffage, climatisation, désenfumage et eau chaude sanitaire du secteur Bourse Saint-Eustache et de ventilation, chauffage, électricité et divers du Bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 468]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 16e arrondissement, ayant son siège social 11, rue La Fontaine (16e) en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 448]

Subvention à l’association “Lusonort de Valpaços”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 389]

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier “Porte de Vanves” (14e) et “Périchaux” (15e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPVI 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire visant deux lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété sis 23, rue d’Argenteuil (1er), en vue d’obtenir leur changement de destination. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 65]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES ENFANCES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 7.597 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 221]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande en 5 lots, en vue de la fourniture de petits matériels sportifs pour la DASCO et la DJS. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 383]