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Septembre 2005

Conseil Municipal

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Site CRA Compagnie Roland Auzet”, située à l’Atelier Bel Air, 71220 Pressy-sous-Dondin. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 494]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.P.E.T.R.E.I.M.C.” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 133.251 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 187]

Approbation du principe et des modalités de passation du marché relatif aux travaux de reconstruction du pont tournant de la darse du Fond de Rouvray (19e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 201]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la restructuration de l’Ecole Elémentaire, 51, rue Ramponneau (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 175]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Métramômes” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 23.271 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 271]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Festival du Livre d’Ecologie”, 92, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 534]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Arthur et Marine” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 6, Villa Nieuport (13ème).- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 57.754 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 145]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement”, 54, rue de Turenne - 75003 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 394]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché n° 03-04-005 de fourniture de prestations de transport aérien destinées aux conseillers de Paris pour l’exécution des missions effectuées au titre de leur mandat souscrit avec la S.A.TTT Air France. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SGCP 11]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marguerite Duras, 5, rue Saint-Benoît (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 542]

Subvention à l’association “PULSART”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 135]

Autorisation du lancement de la procédure d’appel d’offres pour la réfection et le remplacement des menuiseries extérieures et reprise de l’éclairage de la cour de manœuvre du poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 55, boulevard de Port-Royal (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 PP 99]

Attribution à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d’Aboukir (75002 PARIS), d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 366]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer douze conventions de partenariat dans le cadre de l’Opération Nuit Blanche 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DGIC 15]

Attribution au titre de 2005 à l’Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (Régiment d’Infanterie - Chars de Marine), d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 1.654 euros pour l’occupation des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e) et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 861 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer de nouvelles conventions d’occupation du domaine public sur les marchés aux fleurs de la place de la Madeleine et de la place des Ternes. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDEE 89]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective intergénérationnelle située dans le 13ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 38 802 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 142]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre, relatif à la restructuration et à l’extension d’un service de restauration et de locaux pédagogiques à l’école élémentaire 34, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 208]

Subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - à l’association “Deux Rives” (3e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDATC 147]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.300 euros à l’association “Les amis de Rimbaud” 50, rue de Charonne (11e) (D08118). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 412]