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Septembre 2005

Conseil Municipal

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Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux célébrations de PACS en mairie. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par Mmes Françoise de PANAFIEU, Brigitte KUSTER, Catherine DUMAS, Laurence DOUVIN, MM. Hervé BENESSIANO, Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à la Maison des associations. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par les groupes “Les Verts” et communiste condamnant l’exécution par pendaison, en Iran, d’adolescents accusés d’avoir eu des relations homosexuelles et demandant à la France d’intervenir pour que cessent les condamnations à mort en raison de l’orientation sexuelle. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au Centre équestre au Parc de Choisy. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DPP 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la S.I.E.M.P. pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “politique de la ville” et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 105.523 euros. 2005, DPP 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec La Sablière pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers politique de la ville et les secteurs GPRU. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 73.543 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et les membres du groupe “Les Verts” concernant les locaux du siège social actuel de l’O.P.A.C. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DFPE 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Caramel” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 12e et 19e arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 311.922 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’attribution du nom de Norbert Elias à une rue, une place ou un établissement scolaire de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DPJEV 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer avec l’association “Leroy sème” la convention d’occupation et d’usages mettant à la disposition de l’association 2 parcelles de terrain situées 1, 2, 2 bis et 8 cité Leroy (20e) pour y établir un jardin partagé. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DFPE 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Accueil et reclassement féminin - oeuvre des Gares” (A.R.F.-O.G.) (12e). - Attribution d’une subvention à ladite association. - Montant : 15.039 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DPE 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la participation à une étude sur la politique de prévention locale des déchets avec l’Association des Cités et des Régions pour le Recyclage (ACR+). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DJS 201 - Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’association dénommée Centre de formation de football de Paris, dont le siège social est situé 4, place du Louvre (1er). - Attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. - Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DAC 550 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Mehdi Ben Barka, face à la brasserie Lipp, boulevard Saint-Germain (6e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la création d’un “Skate park”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, SGRI 52 - Attribution d’une subvention au Centre de recherche et d’information pour le développement (CRID) sis 10, passage Dubail (10e), pour son projet “Action mondiale contre la pauvreté : 2005 plus d’excuses !”. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DPJEV 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention avec AIRPARIF pour l’exercice 2005, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association à 324.250 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant l’éviction des familles mal-logés du 26, rue de la Tombe-Issoire (14e) pour les remplacer par des étudiants. Vœu déposé par l’Exécutif concernant le 26-30, rue de la Tombe-Issoire (14e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DGIC 15 - Opération Nuit Blanche 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 12 conventions de partenariat. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005