Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2005

Conseil Municipal

> Déliberation (868)

> Débat (126)

Résultats de votre recherche

2005, DF 64 - Gestion de l’activité de kiosquier à Paris et tarifs d’occupation domaniale des kiosquiers. Attribution de la délégation de service public, conformément aux dispositions de l’article L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales et approbation des tarifs de la redevance d’occupation domaniale des kiosquiers. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’arrêté réglementant la tenue des kiosques à journaux. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DDEE 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer de nouvelles conventions d’occupation du domaine public sur les marchés aux fleurs de la place de la Madeleine et de la place des Ternes. Vœu déposé par M. François LEBEL, Mme Françoise de PANAFIEU et les membres du groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DVD 166 - Approbation du principe et des modalités de l’aménagement de la place de Clichy (8e, 9e, 17e et 18e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Introduction. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DU 149 - Substitution de la dénomination “place Michel Debré” à celle de “carrefour de la Croix Rouge” dans le 6e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Marie-Pierre MARTINET, M. Georges SARRE et les membres des groupes communiste, “Les Verts” et du Mouvement républicain et citoyen relatif aux personnels du service informatique de la filiale “C.M.P. Banque” du Crédit municipal de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DASCO 215 - Communication sur la rentrée scolaire 2005. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DPJEV 69 - Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Centre d’information et de documentation sur le bruit - C.I.D.B.”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DU 70 - Attribution de la dénomination “rue Hélène Brion” à une voie du 13e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Félicitations. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DFPE 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” anciennement dénommée “CEDIAF-CPEM”, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 71.500 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. relatif au dispositif “Cadets de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DDEE 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant 2005 à la convention d’objectifs avec l’Association Science Technologie Société pour le fonctionnement de son Espace Public Numérique, 47, rue du Javelot (13e) situé en quartier “politique de la Ville”. - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DDEE 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le SYNHORCAT (Syndicat national des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et traiteurs) prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. - Montant : 9.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif au projet de fermeture de 2 agences d’exploitation gaz sur Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Liliane CAPELLE et les membres des groupes communiste et du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’apposition d’une plaque sur l’immeuble où a vécu Karl Marx au 30, rue Vaneau (7e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DAC 440 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Mémorial du Martyr Juif Inconnu”, 17, rue Geoffroy-l’Asnier (4e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DVD 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à l’Association de promotion du prolongement de la ligne n° 11 du métro et de régler la cotisation correspondante. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DAJ 10 - Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l’accès au droit de Paris (CDAD) de Paris au titre de l’année 2005. - Montant : 12.000 euros. Vœu déposé par Mmes Frédérique CALANDRA, Mylène STAMBOULI, Martine DURLACH, M. René DUTREY, Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres des groupes “Les Verts”, socialiste et radical de gauche et communiste relatif à la fermeture partielle des Maisons de justice et du droit des 14e et 17e arrondissements. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005