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Septembre 2005

Conseil Municipal

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Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux logements de fonction des directeurs d’école. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux directeurs d’école. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, SG 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention au “Mouvement Ni Putes, Ni Soumises” (12e) pour son action en faveur des femmes victimes de violence. - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 108 - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2005, d’un montant de 1.672 euros à l’Amicale des anciens des Services spéciaux de la Défense nationale (ASSDN) pour l’occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, CAS 4 - Modifications des Titres 1 et 4 du Règlement municipal des prestations d’aide sociale facultative. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DDEE 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “à bientôt à Belleville” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2005. - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DJS 297 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite entre la Ville de Paris, l’association sportive Handi Jeunes de Paris et l’Oeuvre des Jeunes Infirmes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DFPE 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux conventions de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une structure multiaccueil située dans le 17e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement. - Montant : 183.912 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DPJEV 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Centrale d’Apiculture une convention autorisant la société à occuper une partie du parc Georges Brassens (15e) et à y exploiter un rucher. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DPVI 103 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur les quartiers politique de la ville des 14e, 15e et 17e arrondissement. - Montant total : 21.710 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par les membres des groupes socialiste et radical de gauche, “Les Verts”, communiste et du Mouvement républicain et citoyen relatif aux conditions financières de la décentralisation du S.T.I.F. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Annexe n° 2 - Résultats des scrutins. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DAC 444 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 7 théâtres parisiens membres de l’association pour le soutien du théâtre privé, 7 conventions relatives à l’attribution de subventions exceptionnelles d’équipement. - Montant total : 309.595 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par l’Exécutif et les groupes de la majorité municipale sur la Samaritaine. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Evocation des incendies dans les 3e et 13e arrondissements. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, SGCP 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de fourniture de prestations de transport aérien destinées aux Conseillers de Paris pour l’exécution des missions effectuées au titre de leur mandat, souscrit avec la S.A. “Air France”. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DAC 415 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Centre de la chanson d’expression française” (4e). - Montant : 22.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif au repérage et au traitement de la grande précarité qui caractérise la situation de certains agents de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005