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Septembre 2005

Conseil Municipal

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Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Médiathèque musicale de Paris - par M. et Mme MATTHYSSENS et leur fille Isabelle MATTHYSSENS. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDATC 144]

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux du lot n° 3 (clos et couvert). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 209]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de couvertures à l’école maternelle sise 9, rue du Général Brunet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 241-2°]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Cités du Secours Catholique” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 78.984 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 254]

Réalisation par le Centre d’action sociale protestant (CASP) de 5 programmes de réhabilitation de 19 logements communaux dans les immeubles en copropriété situés 268, rue Lecourbe (15e), 70, rue de Vouillé (15e), 357, rue de Vaugirard (15e), 113, avenue Jean-Jaurès (19e) et 77, rue des Haies (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 167-1°]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Arthur et Marine” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située 3, rue Cristiani à Paris 18ème.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 56.991 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 219]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 11-11 bis, cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 210-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux d’aménagement et d’extension du Conservatoire du centre de Paris sis 3, rue Pierre Lescot (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 217]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de fourniture conclu avec la société VILLEMOMBLE PIECES AUTOS pour la fourniture de produits et d’ingrédients utilisés dans les techniques de carrosserie et de peinture destinés à assurer l’entretien et la réparation des camions et des véhicules spéciaux de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris ainsi que des véhicules deux et quatre roues, de toute marque et de tout type, de la direction de la logistique de la préfecture de police - lot n°3 : Consommables nécessaires à la préparation des travaux de tôlerie et de peinture automobile. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 PP 96]

Approbation du principe de la fourniture de draps à usage unique destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 PP 82]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 74]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal d’un programme de construction de 2 logements PLUS, dont un atelier logement, situé au 43, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DLH 175-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Carat Culture” un contrat de transaction. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 580]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif au schéma directeur de sécurité incendie dans la cité administrative, 17 boulevard Morland à Paris (4ème). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 180]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “ENFANT PRESENT” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 44.795 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 296]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage et de mise en oeuvre de faux-plafonds acoustiques au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 248-2°]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Championnet Sports” (n°D02304 / 2005 01897) pour l’attribution d’une subvention de 76.225 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 158]

Mise en valeur du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition conduits dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles, marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement du jardin des Halles passé en application de l’article 74-III du Code des marchés publics. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPJEV 110]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’adaptation des garde-corps des cages d’escalier dans quatre établissements scolaires du 1er degré (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 222]

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 384]