Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2005

> Conseil municipal (126)

> Conseil général (20)

Débat

Résultats de votre recherche

2005, DVD 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité de promotion du vélo”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DAC 384 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DFPE 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “Crèche Attitude”, ayant son siège social 11, rue Gudin (16e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type crèche collective situé 19, rue Charles-Lecocq (15e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, SG 123 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SAS Cinéma Mac-Mahon, 5-7, avenue Mac-Mahon (17e), afin de développer la programmation de cette salle basée sur les rééditions de films de répertoires en copies neuves et les festivals en hommages aux plus grands réalisateurs de l’histoire du cinéma. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DJS 423 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de l’Enseignement - Fédération départementale de Paris (19e). - Subvention. - Montant : 22.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DAC 412 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis de Rimbaud” (11e). - Montant : 1.300 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 383 G - Subvention de 1.500 euros à l’association “Alphabétisation et enseignement pour adultes” (ALEA) pour son action de formation linguistique au titre de 2005. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 382 G - Adoption du cahier des charges qualité relatif à l’autorisation des services d’aide à domicile pour personnes âgées ou handicapées par le Département de Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 195 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Breteuil sise 62, avenue de Breteuil (7e). 2005, DASES 308 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la S.A.R.L. Repotel Gambetta, gestionnaire de la résidence Repotel Gambetta sise 161, avenue Gambetta (20e). 2005, DASES 339 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Notre-Dame-des-Champs sise 49, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). 2005, DASES 340 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Picpus sise 71, rue de Picpus (12e). 2005, DASES 356 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association ISATIS, gestionnaire de la résidence La Pirandelle sise 6 rue Pirandello (13e). Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DLH 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l’Etat du 20 avril 2005, relative à la délégation de compétence en application de l’article L. 301-5-2 du Code de la construction et de l’habitation pour Paris. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DDEE 29 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de partenariat 2004-2006 avec l’association “Paris Business Angels” portant sur une redéfinition des objectifs quantitatifs annuels inscrits dans la convention et prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005. - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 343 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Phare - Pour l’Harmonie des Relations Enfants-parents” sise 5, rue Guillaumot (12e). - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

2005, DASES 297 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association ISATIS une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’investissement de 85.000 euros pour des travaux d’aménagement du centre d’accueil de jour “Mémoire +” situé 127, rue Falguière (15e) en vue de son ouverture. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Votes spécifiés par le groupe communiste. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005

Introduction. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2005