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Septembre 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la société “Le Coach”, dont le siège social est situé 5, rue Saulnier (75009 - Paris), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 363]

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 349]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire sis 105 rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 226-3°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades à l’école élémentaire, 5, rue des Alouettes (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 236-1°]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Mehdi Ben Barka, face à la brasserie Lipp, boulevard Saint-Germain (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 550]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Fédération de Paris du Secours Populaire Français” dont le siège social est situé 6, passage Ramey (18e) lui attribuant une subvention de la Mairie de Paris à 30.000 euros au titre de 2005 pour l’action de ses permanences d’accueil et l’action la “Journée des Oubliés des Vacances”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 95]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Canal - coordination des animations du canal Saint martin, dont le siège est situé 71, rue Bichat dans le 10è arrondissement, pour l’organisation des “Voix sur Berges” au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 393]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’ARAIGNEE GENTILLE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 64.562 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 225]

Gaîté lyrique 3 bis, rue Papin (3e). - Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Approbation du principe de réalisation des travaux principaux et des modalités de consultation des 11 marchés de travaux correspondants. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 215]

Subvention à la Fédération d’Associations et Centres d’Immigrés Espagnols de France pour son action de promotion des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 107]

Attribution à l’Association des Déportés, Internés Résistants et patriotes de Paris (ADIRP de Paris) d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 2.434 euros, au titre de 2005, pour l’occupation des locaux situés 4, rue de Jouy (4e), et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.490 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Sulpice” (6e), pour une durée de 6 ans avec la société “Sogeparc France”. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 225-1°]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association Casimir United. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 396]

Subvention pluriannuelle (trois ans) à l’association Animafac pour ses actions en faveur des porteurs de projets étudiants et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle correspondante et la convention d’occupation de locaux à la Maison des Initiatives Etudiantes en annexe. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASCO 13]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Catherine Hubeau (14, rue du Général Beuret - 75015). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 274]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention avec AIRPARIF pour l’exercice 2005, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association à 324.250 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPJEV 53]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’Association Connaissance de l’Histoire de l’Afrique Contemporaine “ACHAC”, dont le siège social est situé 75, avenue Gambetta (20e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 382]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la maintenance de matériels de bureau d’études et à la fourniture de prestations de maintenance pour des copieurs de plans existants de marque XEROX, en deux lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DMG 38]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CALINOT SINGE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 57.848 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 173]

Appel d’offres ouvert, en 2 lots séparés, pour la location de grues et nacelles élévatrices, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DMG 40]