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Septembre 2006

Conseil Général

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G - Fixation de la liste des emplois des établissements de l’aide sociale à l’enfance du Département de Paris relevant de la Fonction Publique Hospitalière donnant lieu à logement de fonction. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 233]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’ANPE la convention de financement d’emplois hors Agence locale et en Agence locale pour la mise en œuvre du RMI à Paris en 2006 et 2007. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 292-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “Danube Social et Culturel” pour l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 11.429 euros destinée à son centre social. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 361]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Femmes et Entreprises” (Nanterre), prévoyant une subvention de fonctionnement pour le financement de son action d’accompagnement de femmes créatrices d’entreprise à Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DDEE 48]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 17 mai 2005 avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et de fixer la participation du Département de Paris au fonctionnement de la Permanence Accueil Jeunes gérée par l’ANRS, au 66 rue de la Fontaine au Roi (11e), à 92.057 euros au titre de l’exercice 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 299]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.400 euros à l’association “A la Découverte de l’Age Libre - ADAL”, située 16, rue de Tourtille 75020 Paris, au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 377]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le bail en vue de l’installation des bureaux du Centre de santé et de protection maternelle et infantile dans les locaux situés 47, rue Philippe-de-Girard (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DU 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un premier avenant à la convention triennale signée le 22 août 2005 et fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Handicap et Libertés” (HAL), située 13 rue Nélaton, 92 800 Puteaux, d’un montant de 13.000 euros au titre de l’année 2006, pour le projet “MAMED”, service de réparation et de mise à disposition de matériel orthopédique d’occasion. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 103]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASCO 71]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols au collège départemental Charles Péguy (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 49-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant n°1 au marché à bons de commande passé avec la société SOPREMA et relatif aux travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 44]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 R. 13]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” CECCOF située 96, avenue de la République (11ème) au titre de l’exercice 2006, pour son action “Intégration des Familles Migrantes”. Mme Khédija BOURCART et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 262]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment des logements au collège départemental 27, rue Edouard Pailleron (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 46]

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “CréActif - Association de création multimédia”, située 10 passage Turquetil (11e), pour le lancement du guide en ligne “Jaccede.com”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 246]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 R. 10]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’objectifs et de financement fixant les modalités de versement de la participation au fonctionnement de la maison d’accueil “Églantine” (17e), gérée par le Centre d’Action Social Protestant (CASP). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 384]

G - Subvention de fonctionnement de 20.000 euros attribuée à l’association “Autisme Relais Parents” (AUTREPAR), située 23 rue du Dessous des Berges, 75 013 Paris, pour assurer une partie de ses frais de fonctionnement courant. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 147]

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Schizo ?…Oui !”, 54 rue Vergniaud, bâtiment D, 75 013 Paris, pour la poursuite et le développement de ses activités parisiennes en direction des personnes souffrant de schizophrénieet leurs proches. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 101]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 18 août 2005 conclue entre le Département de Paris et le GIP “Samu social de Paris”, fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la “mission tuberculose” au titre de l’exercice 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 286]