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Septembre 2006

Conseil Général

> Déliberation (153)

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Fontaine Au Roi Initiative” (11e) prévoyant une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DDEE 49]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de modifier l’article 3 de la délibération 2005 DASES 274 G et l’arrêté d’engagement d’autorisation de programme n° 05D028, pour l’exécution du solde de la subvention d’investissement attribuée à l’association “Sauvegarde de l’Adolescence de Paris”, 4, rue Martel (10e), d’un montant de 48.607,30 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 362]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège départemental Edmond Michelet (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 47]

G - Paris Solidarité Habitat : Adoption du nouveau Règlement Intérieur du FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 152-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 4 et 11 septembre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAJ 15]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Chaudron” (11e) pour son action “Théâtre Moteur”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 249]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Vaincre la Mucoviscidose” (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 355]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Aide Fédération” située 29 rue Traversière (12e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 76]

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’association Délidémo, située 63 rue de Picpus (12e), pour le développement de l’activité portage de livres au bénéfice des personnes à mobilité réduite. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 332]

G - Modification des délibérations DRH 24 G du 28 octobre 2002 et GM 72 du 21 mars 1988 relatives aux primes et indemnités des personnels du département de Paris et attribution de nouvelles bonifications indiciaires aux personnels ouvriers des collèges du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DRH 4]

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Les Amis de Yanous !”, 143, rue des Saussure (17e), pour le fonctionnement et le développement du magazine en ligne “Yanous !” destiné aux personnes handicapées, à leur entourage et aux professionnels du handicap.Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 295]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 R. 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer avec l’association COUP D’MAIN (17e), une convention visant le développement de ses activités d’insertion professionnelle en faveur des bénéficiaires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DDEE 45]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Alternathiv” (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 287]

G - Vœu relatif à la délibération 2006 DASES 152 G (1 à 4) en faveur d’une traduction budgétaire pour accroître les ressources humaines nécessaires dans le cadre du FSL élargi. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 V 19]

G - Paris Solidarité Habitat : Adoption du nouveau Règlement Intérieur du FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 152-3°]

G - Vœu relatif aux résultats des examens destinés à établir la minorité des jeunes étrangers. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 V 16]

G - Paris Solidarité Habitat : Adoption du nouveau Règlement Intérieur du FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 152-1°]

G - Subvention au CROUS de Paris pour la généralisation de la monétique dans les restaurants et cafétérias universitaires dans le cadre de la mise en place de la carte unique étudiante. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASCO 84]

G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de papier blanc qualité non recyclée et papier blanc qualité recyclée aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, en deux lots séparés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande de fournitures correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DMG 40]