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Septembre 2006

Conseil Général

> Déliberation (153)

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G - Approbation du compte administratif 2005, versement du solde de la participation départementale 2005, pour le Centre “A.P.P.U.I.” géré par l’association “Lieu Ressource” 4-6, passage Geffroy Didelot (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département et l’association, fixant la participation départementale pour 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 318]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Sida Info Service” (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 28 novembre 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 323]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 1er juin 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “Banque alimentaire de Paris et d’Ile de France pour la lutte contre la Faim” (Val-de-Marne), fixant le montant de la subvention de fonctionnement du Département de Paris au titre de 2006 pour son action de distribution de produits alimentaires aux personnes démunies de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 128]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros attribuée à l’association Chandanse des sourds (CDS) située 13, rue de la Cossonnerie 75001 Paris pour financer la logistique des trois projets 2006 : création d’un DVD, Festival du silence, spectacle de danse “Bad cyborgs”. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 306]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “S.O.S. Drogue International” (3e) pour l’action des consultations parenthèse et paradoxes du centre CONFLUENCES prévoyant l’attribution d’une subvention départementale pour l’exercice 2006. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 203]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 9.909 euros à l’Association des Clubs de l’Amitié Juifs d’Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi, 39 rue Broca (5ème), au titre de 2006 (D 01733). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 95]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Université Paris VII pour permettre le versement du solde de la subvention d’investissement votée en 2004 pour la mise en place de la carte unique étudiante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASCO 85]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires filles et garçons et de la création d’une salle des professeurs au collège Maurice Utrillo (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 42]

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et de divers locaux au collège départemental Charles Péguy (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 33]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros attribuée à l’association “Personimages” située 91, rue Vercingétorix (14e), pour financer la poursuite des activités des ateliers parisiens et la réalisation des projets destinés à célébrer les 30 ans de l’association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 257]

G - Subvention de fonctionnement de 9.756 euros à l’œuvre des Orphelins de la Préfecture de Police - Ile de la Cité 75195 PARIS RP au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 158]

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l’Association Départementale APAJH-Paris, située 5 rue Viollet le Duc (9e), pour le festival organisé par l’IMPRO “Faites des Couleurs” autour de l’installation Arc-en-Cielage. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 245]

G - Subvention de fonctionnement à l’Union des conseillers généraux de France (U.C.G.F.) pour 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DDATC 25]

G - Subvention au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Paris (CROUS) pour le financement des travaux de restructuration du restaurant universitaire Dauphine (Université Paris Dauphine). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer la convention correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASCO 83]

G - Paris Solidarité Habitat : Adoption du nouveau Règlement Intérieur du FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) en application de la loi du 13 août 2004 relative aux responsabilités locales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 152-4°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics Parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASCO 70]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’”Association pour favoriser l’intégration professionnelle” (AFIP) située 139 rue des Pyrénées (20e). Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 190]

des membres présents Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 SGCP 3]

G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros attribuée à l’association “Bleu comme une orange” située 108, rue Truffaut (17e), pour financer la production des supports spécifiques (guide et audio guide) du projet “Paris, côté cour, côté jardin” de visites culturelles adaptées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 303]

G - Subvention pour l’exercice 2006 au Comité Régional d’Education pour la Santé (CRESIF) (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 206]