SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 49-3°]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des salles de sciences au collège départemental Georges Rouault (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 48-2°]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil Général, de signer l’avenant à la convention tripartite pluriannuelle habilitant le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris à accueillir des personnes âgées dépendantes dans les treize résidences santé qu’il gère à Paris et hors Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 365]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention du 26 octobre 2004 avec l’association “Les Amis du Bus des Femmes” sise 58 rue des Amandiers (20e) et fixation pour l’exercice 2006 de la subvention de fonctionnement versée par le Département de Paris à cette association pour son action de permanences sociales. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 353]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de financement pour accorder une subvention de 6.000 euros au titre de 2006 à l’association “Maison de la médiation” sise 10, rue de Noisy le Sec (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 380]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Emmaüs” (1er), pour son programme d’éducation communautaire à la santé. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 294]

G - Vœu relatif à l’expérimentation de logements d’insertion en colocation. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 V 18]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 7 à la convention du 31 décembre 1998 conclue entre le Département de Paris et le GIP “Samusocial de Paris”, fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2006 (hors mission tuberculose) et le montant de la participation versée par le Département de Paris au Samusocial de Paris au titre de 2005 pour les dépenses exceptionnelles engagées par le GIP suite à l’incendie d’un immeuble rue du Roi Doré en 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 312]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 R. 11]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un 2ème avenant à la convention conclue le 23 novembre 2004 entre le Département de Paris et l’UNAFAM “Union Nationale des Amis et Familles de Malades Mentaux”, située 12 villa Compoint, Paris 17ème, fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, d’un montant de 30.000 euros au titre de l’année 2006, pour sa Section de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 102]

G - Subventions de fonctionnement à deux associations pour leur action de soutien à la parentalité à l’Association des juristes berbères de France (4e) et à l’association “ACORT” (10e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement pour accorder une subvention à l’association ACORT. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 381]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’ANPE l’avenant n° 1 à la convention portant sur l’organisation du dispositif d’insertion parisien et l’accès à l’emploi des bénéficiaires du RMI nécessité par la signature d’un accord cadre entre l’ANPE et l’Assemblée des départements de France (ADF). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 292-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 35.000 euros à l’association Act Up-Paris située 45 rue Sedaine (11e) pour financer le soutien juridique et social des personnes vivantavec le VIH à Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 319]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’habilitation à l’aide sociale avec l’association “L’Élan Retrouvé” pour son service d’accompagnement à la vie sociale du 18e arrondissement, 74 rue Championnet. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 338]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société civile immobilière Théo, un avenant n° 2 au bail pour l’occupation des locaux sis 17, avenue Théophile-Gautier (16e), affectés à compter du 1er septembre 2006 à un centre d’adaptation psychopédagogique. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 285]

G - Subvention de fonctionnement de 4.000 euros attribuée à l’association “Advocacy Paris Ile-de-France”, 5 place des Fêtes, 75 019 Paris pour le fonctionnement et le développement de l’Espace Convivial Citoyen, Groupe d’Entraide Mutuelle (GEM).Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 181]

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l’association “A cœur voix”, située 6, rue du Roi-Doré (3e), pour l’organisation du concert “Nuit des Chœurs” lors de la Nuit Blanche d’octobre 2006. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 297]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village” sise 105 rue Villiers de l’Isle d’Adam (20e).- Attribution d’une participation pour l’exercice 2006 de 51.000 euros à l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village” (X03712) pour une action d’hébergement et d’accompagnement social d’usagers de drogues allocataires du RMI. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 197]

G - Attribution de financements à deux associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 12.800 euros. - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle avec l’association “L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT)”. Mme Khédija BOURCART et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 290]