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Septembre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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DDATC 96 - SEM Paris Centre. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM Paris Centre en vue du financement de travaux d’aménagements complémentaires des locaux associatifs du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS et de 6 logements PLA-I situé 15 rue Jean Lantier (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DLH 66]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la loge de l’école élémentaire A 57 rue de Romainville (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 268]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché négocié de travaux de modernisation et de protection contre une crue de la Seine de type 1910 de l’usine Mazas (12e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPE 52]

Subvention à une association au titre de la politique de la ville (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASCO 121]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Lions Club Paris Ile de la Cité” située dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DDATC 93]

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Silent-Radio”, dont le siège social est situé 211 bis, rue de Bercy (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 434]

Subventions annuelles de fonctionnement à 17 associations du 10ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DJS 20]

Gaîté lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). - Création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché d’assistance technique au maître d’ouvrage n° 03/26-620 signé avec le groupement Setec Organisation (mandataire) / Acoustique Vivier & Associés. - Autorisation à M. le Maire de Paris d’approuver le principe et les modalités de passation d’un nouveau marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage permettant d’assurer le suivi des travaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 251]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Equipe Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d’Eylau” située dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DDATC 120]

Attribution d’une subvention au profit du GRDR (Groupe de Recherche et de Réalisations pour le Développement Rural), sis 66/72 rue Marceau, 93 109 Montreuil, France, pour son “PROGRAMME SOLIDARITÉ SANTÉ KAYES” (Mali).- Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec le GRDR. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 SGRI 28]

Réalisation par “France Euro Habitat” (FREHA) d’un programme de réhabilitation de 2 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 95, rue Villiers de l’Isle Adam (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux modalités d’occupation des logements concernés. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DLH 142-1°]

Subvention à l’association “International Association for Student Television and Radio” (IASTAR France). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASCO 189]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Trois Ourses”” 2, passage Rauch (11e), une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 9.900 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 307]

Attribution de la dénomination “Jardin Francis LEMARQUE” au jardin situé à l’angle de la rue du Charles Dallery et de la rue de la Roquette (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPJEV 160]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Itinéraire” dont le siège social est situé 21, boulevard Jourdan (14e) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 414]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre no 03/25-605 signé avec M. DELANNOY Philippe, Architecte relatif à la restructuration-extension de la crèche collective sise 49, boulevard Masséna (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 180]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec “l’Association pour l’Education et l’Animation des Jeunes” gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 46.070 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DFPE 272]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l’école élémentaire 129, rue Belliard (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPA 186]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’AP-HP, pour la réalisation d’une étude relative aux troubles des apprentissages du langage écrit. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association du “Mémorial du Martyr Juif Inconnu” la convention d’entretien de l’érable situé dans la cour d’entrée du Mémorial de la Shoah 17, rue Geoffroy l’Asnier (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPJEV 122]