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Septembre 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation donnée à M. le Maire de Paris, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement de 150.000 euros à la Fondation de la France Libre (A00264) dont le siège social est situé 59, rue Vergniaud (13e) pour le financement de la mise en conformité de la cuisine de ses locaux situés 59, rue Vergniaud (13e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DASES 73]

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DPVI 42]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association Regarde ailleurs située 22 bis, rue de la Réunion (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 474]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ars Longa” 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 510]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.500 euros à l’association “La Maison des illustrateurs” (D07186), 127, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 496]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situé 10, rue Xavier-Privas (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DLH 130-2°]

Aménagement de la Z.A.C. “Cardinet-Chalabre” (17ème). - Convention d’avance de trésorerie remboursable entre la Ville de Paris et la SEMAVIP d’un montant de 3 millions d’euros et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DU 115]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 48 logements PLUS situé 76, rue Stendhal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DLH 174-2°]

Salon Bien vieillir. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société Senior Plus pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon Bien vieillir. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DGIC 21]

Location par bail emphytéotique à la société anonyme d’HLM “Aximo” de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété 8 cour Saint-Pierre (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DLH 107-2°]

Vœu relatif à la situation des enfants scolarisés et de leurs parents sans papiers non régularisés. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 V. 317]

Vœu relatif à la réalisation des travaux de restructuration de la salle Eugène Hénaff et de ses annexes, bourse du travail, annexe Eugène Varlin, 85, rue Charlot (2006 DPA 179). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 V. 304]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 27 000 euros à “L’association des bibliothécaires français” 31, rue de Chabrol (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 465]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Metazone” 37, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DAC 456]

Subvention à l’association “ProChoix” pour ses actions d’information. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 SG 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’un jardin d’enfants situé 134, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 7.351 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DFPE 237]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Jeunesse de Saint Vincent de Paul” 12, rue Bossuet (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DJS 408]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Domrémy Basket-Ball LDBB” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DJS 246]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” gestionnaire d’une halte-garderie “Les P’tits Loups” située 5, rue du Moulin-Vert (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 33.652 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DFPE 213]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation d’enquêtes de stationnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DVD 175]