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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif à la mémoire des massacres de Sétif, Guelma et Kherrata. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 V. 326]


Vœu relatif au réexamen de la subvention à l’association “Fontaine au Roi” (DDEE 102). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 V. 303]


Indemnisation amiable de M. Marcel AJBUSZYC. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2006 [2006 DDATC 135]


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