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Septembre 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif à la situation des locataires du 107 boulevard Soult (12e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 153]


Vœu relatif à la mise en œuvre dans la Capitale du traitement informatisé des contraventions. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 173]


Vœu relatif au secteur de l’avenue de Clichy. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 148]


Subvention à l’association Ile-de-France Environnement (IDFE). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DEVE 123]


Vœu relatif au maintien de l’école élémentaire, 9, rue Vaugirard (6e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 143]


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