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Septembre 2008

Conseil Municipal

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Signature d’une convention avec l’association “Jeunesse Athlétique de Montrouge” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 119]

Acquisition d’une peinture d’Anton Räderscheidt en faveur du Musée d’Art moderne : Modification de l’article 2 de la délibération. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 439]

Acceptation du don d’un matériel de vidéo-projection fait en faveur du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 500]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société anonyme française d’études et de gestion (SAFEGE) dans le cadre du règlement d’une réclamation suite à l’exécution de l’étude d’actualisation du calage du modèle mathématique du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPE 68]

Signature d’une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le programme de Bourses de recherche de la Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 79]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13 (13e) pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement de 280.500 euros, et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement et 20.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 158]

Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 119]

Renouvellement de l’Adhésion de la Ville de Paris à l’association Effinergie. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DEVE 85]

Subvention à l’association “Œuvre de Protection des Enfants Juifs”, 46, boulevard Voltaire (11e), destinée à financer la “Maison des Familles et des Cultures”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 305]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Est Parisien (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 335]

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité peintre spécialiste en automobile. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DRH 48]

Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 114]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation et de réhabilitation Palulos du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e). - Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 114-3°]

Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés à bons de commande pour travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans les établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Signature des marchés correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 191]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association pour le Couple et l’Enfant à Paris” (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 113]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Roger Martin du Gard 10, rue du Dragon (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 514]

Vœu relatif aux exilés afghans du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 172]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de mocassins antidérapants et de polos destinés aux agents de la DFPE et de chaussures antidérapantes destinés aux agents de la DALIAT et de la DASCO, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 23]

Subvention à l’association “Charonne”. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 76]

Subvention au Comité d’Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 3e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 100]