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Septembre 2008

Conseil Municipal

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Subvention à l’association Réseau Action Climat-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DEVE 130]

Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande d’acquisition et de location de mobilier et matériel pour les services courriers de la Ville de Paris en 2 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 33]

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Saussure” situé 28, rue de Saussure (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 73-1°]

Réalisation par la SADIF dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme de 12 logements sociaux comportant 6 logements PLUS, 2 logements PLA-I, et 4 logements PLS situé 70, rue de Clignancourt (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 99-1°]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPE 50]

Subvention à l’association “Mission Populaire 11e - Foyer Le Picoulet”, 59, rue de la Fontaine au Roi (11e), destinée à financer l’action “Accompagnement et médiation auprès des familles”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 288]

Autorisation à la RIVP de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre d’un mandat de maîtrise d’ouvrage, l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 18197/55 portant sur la mise en sécurité partielle et la pérennisation du bâtiment “Les Frigos” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 475]

Signature d’une convention avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du service de garde d’enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 105]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cinémathèque française” située 51, rue de Bercy (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 64]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Télégraphe” situé 17, rue Saint-Fargeau - 12, rue du Télégraphe (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 102-1°]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Necker” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 201]

Signature d’un contrat de transaction passé avec la SAS DAMIER CONSULTING pour le règlement d’une facture de fourniture et livraison de divers mobiliers de bureau pour les services de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 38]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Croix-Rouge française” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gabriel de Mun” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 40]

Subvention à l’Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 277]

Signature d’un contrat de transaction avec la société “Nestlé Waters Direct France”, relatif à la location, l’installation, l’approvisionnement et la maintenance de fontaines à eau et la fourniture des accessoires correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 28]

Signature d’une convention la SARL Ciné Sorbonne, dont le siège social est situé 9, rue Champollion (5e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 124]

Subvention à l’”Association de Culture Berbère” (20e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 238]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Crèche Gan Esther” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 227]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 62]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA YKF pour l’exploitation d’une galerie de photographie d’art contemporain à l’enseigne “Yellow Korner” (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 152]