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Septembre 2008

Conseil Municipal

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2008, DAC 272 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A. (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DDATC 113 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Pour le Couple et l'Enfant à Paris du 15e". Montant : 3.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DJS 400 - Fixation des tarifs d'utilisation des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DDEE 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant 2008 à la convention pluriannuelle de partenariat 2006-2008 entre la Ville et l'association Réseau 2000 (19e) animant des espaces publics numériques. - Subvention de fonctionnement. - Montant : 55.000 euros. Voeu déposé par le groupe communiste relatif à l'association "Réseau 2000". Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la commission de développement économique entrepreneunariale. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mme Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'extension de la ligne 14. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Christophe GIRARD et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés proposant d'honorer la mémoire de Rainer Maria Rilke en donnant son nom à une bibliothèque municipale. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Denis BAUPIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX et les éluEs du groupe "Les Verts" concernant l'avenir de la Cartonnerie au 163, rue des Pyrénées dans le 20e arrondissement. Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à l'avenir du jardin partagé du centre d'animation de la Poterne des Peupliers (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Françoise de PANAFIEU, Laurence DOUVIN, MM. Jérôme DUBUS, Jean-Didier BERTHAULT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la couverture du périphérique. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des locataires 107, boulevard Soult dans le 12e. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la régularisation administrative de travailleurs intérimaires. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés visant à demander au Préfet de police d'examiner les dossiers des travailleurs sans-papiers de l'agence d'intérim Man-BTP. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Désignation de conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans des jurys d'architecture. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, DU 10 - Attribution de la dénomination "allée Maria Doriath" au terre-plein central du boulevard de Charonne (11e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par les groupes communiste et M.R.C. relatif à la privatisation de "La Poste". Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au projet gouvernemental de privatisation de l'établissement public "La Poste". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par les groupes "Les Verts" et communiste relatif à la dénomination d'un lieu parisien en hommage à Mahmoud Darwich. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination du gymnase de la Porte d'Asnières. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008