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Septembre 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Transfert au profit de la SA d’HLM “Immobilière 3F” de la garantie d’emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à la SA d’HLM “France Habitation” pour le financement d’un foyer de travailleurs migrants de 48 lits sis au 51 boulevard de Belleville (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert de la garantie d’emprunt et les conventions de transfert de prêt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 97]

Vœu relatif à la réalisation des campagnes de communication de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 164]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché n°07 72 105 00 du 31 octobre 2007, notifié le 2 novembre 2007, relatif à la maîtrise d’œuvre de l’opération de rénovation des salles de restauration sociale de la Préfecture de police, situées au 1er étage de l’immeuble - 1, rue Massillon (4e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 PP 73]

Fixation pour 2008-2009 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mmes Liliane CAPELLE, Véronique DUBARRY, Olga TROSTIANSKY rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 CAS 2]

Subvention à l’association “Ephata” pour le spectacle Les petites haines ou le retour à la vie présenté au Théâtre des Déchargeurs (1er) en 2008. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 449]

Signature d’une convention avec la S.A.S Cinéma Mac-Mahon 5/7, avenue Mac-Mahon (17e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 122]

Subventions à 16 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat et signature de conventions avec 8 associations. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPVI 37]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Au Rendez-vous des bout’chou” Halte-crèche pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 85]

Approbation de l’exécution du contrat de transaction pour des prestations de maintenance de photocopieurs installés sur des sites relevant des mairies d’arrondissement passé avec KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS France sur les exercices 2008 et suivants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 41]

Subvention à l’association “”Union des associations de la cité Bonnier (UACB)” (20e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 127]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux de reconstitution des plantations d’alignement sur les berges du canal de l’Ourcq dans les communes de Crégy-les-Meaux et Varreddes (Seine-et-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DVD 52]

Signature de deux conventions avec l’association “La Comédie Italienne” (14e) relative à l’attribution de subventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 124]

Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Nationale de Réadaptation (10e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 40.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 74]

Subvention à “Action Contre la Faim en faveur des populations sinistrées en Haïti” (région de l’Artibonite), suite au passage des cyclones Fay, Gustav, Hanna et Ike. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGRI 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) la convention d’occupation mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 400 m², dans le jardin du Ranelagh (16e) pour y exercer une activité de halte-garderie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DEVE 103]

Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la SA DEMENAGEMENTS DELACQUIS pour l’exécution de prestations de déménagement, de manutention et de destruction d’objets mobiliers, de matériels divers et de documents de toute nature réservées aux établissements dépendant des circonscriptions des affaires scolaires de la Direction des Affaires Scolaires. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 34]

Signature d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte garderie de 30 places et d’un Centre de PMI sur le lot 2 de la ZAC BEAUJON (8e) - autorisation de consentir au dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 320]

Subvention à l’association “ARC 75” (4e) pour ses actions dans les 10e et 13e arrondissements. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 280]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPP 15]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL des Auteurs Réalisateurs Producteurs de l’ARP (17e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le “Cinéma des Cinéastes” et au titre de la modernisation des salles Art et Essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 106]