Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2008

> Conseil municipal (844)

> Conseil général (140)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l’association “Praxinoscope” pour le spectacle jeune public A Fleur d’eau présenté à l’Atelier de la Bonne Graine (11e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 328]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Croix Rouge Française” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Marie Ernest May” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 202]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES PIEDS TENDRES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 68]

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 177]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts bancaires à contracter par “Paris Habitat - OPH”, en vue du financement de locaux d’activité compris dans divers programmes de l’Office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 178]

Prorogation de la garantie de la Ville de Paris pour l’emprunt PLA-I à contracter par la SA d’HLM “le Logement Urbain” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 5 PLA-I dans un immeuble situé 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 153]

Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DRH 26]

DPVI 35 - Signature d’une convention avec l’association “Comité Contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage moderne et régulation comptable pour une subvention 2007. Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 96]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable des différents tiers en réparation de la perte d’exploitation occasionnée par l’immobilisation de leurs péniches lors d’une panne d’écluse sur le canal Saint-Denis entre le 27 septembre et le 4 octobre 2006. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DVD 162]

Signature d’un avenant de substitution au marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’augmentation de production du centre cuiseur 92, boulevard Bessières (17ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 237]

Approbation du principe de passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien, de maintenance et de renouvellement d’équipements électriques au Palais Omnisports de Paris Bercy (12e) et des modalités de passation dudit marché. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 240]

Signature d’une convention avec l’association “RSI La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 289]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 17 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 locaux d’activités situé 51-53, rue Bichat (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 107-1°]

Signature d’une convention avec l’association “Club Athlétique de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 99]

DJS 353 - Subvention à l’”Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son” (20 e) pour l’organisation du festival Désin’volt en 2008. MM. Christophe GIRARD et Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 354]

Vœu relatif à l’affectation d’un poste d’animateur jeunesse à la mairie du 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 145]

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du monde” sise 62 rue Marcadet (18e), pour ses deux programmes de lutte contre le VIH/sida au Bénin et en République Démocratique du Congo. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGRI 24]

Signature d’une convention avec l’association “Paris Basket 18” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 134]

Subvention à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 214]

Signature d’un deuxième avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson” (12e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 342]