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Septembre 2008

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Déliberation

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Signature avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2008. - Montant : 67.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 4]

Subvention à l’association “Paris CADECS” (4e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 122]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Ecole nationale supérieure d’arts et métiers de Paris - Centre de Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 R. 159]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de l’Alliance Batelière de la Sambre Belge (ABSB) en réparation de l’avarie subie par la péniche “Barkass” en raison du heurt d’un haut-fond sur le canal de l’Ourcq le 18 septembre 2007. Mme Annick LEPETIT et Mme Anne LE STRAT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DVD 100]

Signature d’une convention avec l’association “Paris Profession Sport et Jeunesse” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 94]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la S.A l’Entrepôt 7/9, rue Francis de Pressensé (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 30]

Modification de la délibération DLH 413 des 17, 18 et 19 décembre 2007 autorisant la conclusion d’un bail emphytéotique portant location au profit de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, de l’immeuble communal situé 139, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 101]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “A.I.R.A.P.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie l’Envolée (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 144]

Subvention à l’Académie des Sports (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 43]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “E.C.L.O.R.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 80]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 15]

Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 71]

Aménagement de l’immeuble 48 rue d’Aubervilliers et 2, rue Paul Laurent (19e). Avis favorable à l’instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur cet immeuble. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DU 44-2°]

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité chaudronnier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DRH 33]

Subvention Fonds du Maire à l’association Régie de Quartier du 3e Arts et Métiers du 3e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 83]

Signature d’une convention avec la fondation “OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la crèche “Bethléem” (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 54]

Subvention à l’association Compagnie Nathalie Sevilla (13e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 298]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “les pupilles de l’enseignement public de Paris”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPP 6]

Signature d’une convention avec l’Institut PASTEUR pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI, lauréat 2008 - Thème de recherche : “Le rôle de la diversité génétique des virus à ARN dans la pathogénèse et l’atténuation”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 117]

Signature d’une convention avec l’association “Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal” (12e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 125]