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Septembre 2008

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Déliberation

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Vœu relatif à la mise en place d’un Observatoire parisien de la laïcité présenté par Laurence GOLDGRAB, Gilles ALAYRAC et Jean-Bernard BROS. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 135]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, et PLA-I à contracter par la SADIF en vue du financement d’un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement 70, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 99-2°]

Subvention à l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 266]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Relais famille” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 128]

Subventions à deux associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 261]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec 2 associations du quartier Politique de la Ville Porte Pouchet (17e). - Attribution de subventions correspondantes. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPVI 29]

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida” (OPALS) (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGRI 52]

Subvention à l’Association des Tunisiens de France pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 97]

Aménagement des immeubles 46-48, rue d’Aubervilliers/2-4, rue Paul Laurent (19e). Approbation du projet d’aménagement. Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire. Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DU 44-1°]

Signature d’une convention avec la SA “Lucernaire” (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 105]

DAC 291 - Attribution d’une subvention à l’association “Les Radiophonies”, 61, rue Monsieur le Prince (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGRI 31]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 90]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société Interxion en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), des installations de réfrigération et de combustion situées sur son centre informatique et communication, à Saint-Denis (93). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DEVE 148]

Attribution d’une subvention à l’association “Les Amis de l’EcoZAC des Batignolles (Paris 17e)”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DU 84]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de fournitures courantes et services pour l’exploitation et la maintenance multi technique des locaux du PCE LUTECE 231 substituant la société OPTEOR IDF TERTIAIRE SAS à la société SONEX SAS. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DVD 141]

Subvention à la SASP Paris Handball Club. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 224]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SADIF en vue du financement d’un programme comportant 4 logements PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement 70, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 99-3°]

Lutte contre l’habitat insalubre. Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble situé 45, rue Davy (17e) dans le cadre de la loi “Vivien”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DU 79]

Attribution d’une subvention à l’association “Les Yeux dans le Monde”, 2, rue Quincampoix (4e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGRI 30]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Haut Comme 3 Pommes” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Haut Comme 3 Pommes” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 193]