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Septembre 2008

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Déliberation

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Signature avec le Département de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite pour des locaux situés 163 avenue d’Italie (13e). Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 103]

Approbation et signature d’un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage passée avec la SEMPARISEINE (ex-SEMEA 15) pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l’ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l’aménagement dans une partie de celui-ci d’une crèche collective de 66 places ; approbation et signature d’un avenant au marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 298]

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Crèche Collective Sainte Amélie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 47]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Carlotta Cinémas” pour la programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma “Le Latina” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 112]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 3 logements PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 7 à 23, rue d’Alsace et 144 à 146, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 66-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “G.E Emergences” (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 116]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Amicale du Nid” pour une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 79]

Subvention à l’association “Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5e arrondissement” (5e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 121]

Attribution d’une subvention à l’association “Théâtre Cá et Lá”, 8, rue Auguste Blanqui, 94400 Vitry-sur-Seine. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGRI 35]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “La Planète des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’équipement multi-accueil, villa Moderne (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 20]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES ENFANCES” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 95]

Approbation du principe de la fourniture de dotations vestimentaires destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de Police. Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 PP 74]

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Jacques Prévert, Paris la belle” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DGIC 13]

Subventions à quatorze associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 83]

Signature d’une convention avec l’association “CAP-SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 100]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cloisons et des couloirs au groupe scolaire 97, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 238]

Signature d’un avenant n°1 à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Caragole” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 265]

Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 331]

Subvention à l’association “Café associatif Pernety” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 328]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Médecins du Monde” (18e) pour son action en faveur des personnes prostituées. - Montant de la subvention : 42.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 75]