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Septembre 2008

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Déliberation

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Subvention à l’association Ars Mobilis (92140) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 22]

Signature d’un avenant à la convention signée avec la “Fondation de la Cité Internationale des Arts” (4e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 221]

Subvention à l’association “Compagnie R.L.” pour le spectacle Antigone diffusé au Théâtre de l’Atalante (18e) en 2008. - Montant : 9.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 103]

Maîtrise d’œuvre pour la reconstruction d’un centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 43-49, avenue Voltaire à Livry-Gargan (93). - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à M. le préfet de police de signer le marché correspondant. Individualisation d’une autorisation de programme de 2.802.000,00 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 PP 82]

Vœu relatif aux fichiers EDVIGE et EDVIRSP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 V. 170]

DU-DF 104-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter, en assemblée générale, l’aliénation de parties communes (la partie du palier de 1,59 m², comprise entre les lots communaux n° 19 et 20 situés au 1er étage) dans l’immeuble en copropriété sis 36, rue Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH -]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ESPACE 19” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 235]

Subvention à l’association “La Jolie Pourpoise” pour le spectacle Le Suicidé présenté au Théâtre 13 (13e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 314]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Comité des fêtes et d’action sociale de Montmartre et du 18e” une convention pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 24]

Subvention au CNRS pour l’organisation de la manifestation “Couleurs sur Corps”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 154]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Gan Yaël crèche et jardin d’enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 229]

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de collectivité destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 31]

Attribution d’une subvention au profit du “Comité Français pour la Solidarité Internationale” (9e), pour l’organisation de l’édition 2008 de la campagne “ALIMENTERRE”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGRI 47]

Subvention à l’association “Théâtre de l’incrédule” pour le spectacle L’Autre Monde ou les Etats et Empires de la Lune diffusé au Théâtre de l’Athénée (9e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 317]

Reversement d’écrêtement de huit conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGCP 33]

Subvention à la Fédération Française d’Escrime. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 200]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker une convention dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPP 10]

Subvention à l’association “Quai Jazz” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 175]

Approbation et signature d’un contrat de transaction entre la SAGI, mandataire de la Ville de Paris, et l’entreprise TRD, titulaire d’un marché de travaux pour la réalisation d’une crèche collective de 30 berceaux - 10-12, rue Daubigny (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 303]

Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la démolition-reconstruction du pont-route de la rue d’Aubervilliers. - Approbation d’une convention avec RFF pour les études connexes à la démolition-reconstruction de ce pont-route et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la démolition de l’ouvrage pont de l’entrepôt Macdonald. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DVD 132]