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Septembre 2008

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Déliberation

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Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité charpentier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DRH 32]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures dans les écoles maternelle et élémentaire 29, rue du Télégraphe (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 239]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DU XVIe” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 217]

Signature d’une convention avec la SARL “Sauvage Productions” (19e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 443]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure “La Souris Verte” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 26]

Approbation et signature d’un avenant de transfert à deux marchés de fourniture de livres destinés à divers services de la Ville de Paris (lots de partitions classiques et non classiques). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 458]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Ligth Cone” située 12, rue des vignoles (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 68]

Lancement en procédure d’appel d’offres ouvert d’un accord cadre relatif à la réalisation des campagnes de communication de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DGIC 11]

Subvention à l’association “Institut de Recherches et d’Etudes de la Libre Pensée” pour son action d’information citoyenne. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’ensemble immobilier 18 rue de la Voûte (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 113]

Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché relatif à des produits d’impression de l’ensemble des services de la Ville de Paris en 15 lots séparés, lot n° 8 : Livret de famille, avec la SAS FABREGUE DUO. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 45]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Crèche Familiale Sainte Amélie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 34]

Autorisation donnée à la Fédération Française de Tennis de lancer une consultation de concepteurs en vue d’une extension du stade Roland-Garros (16e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 365]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Solidarité Roquette” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Les Pitchouns” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 203]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert dans le cadre du marché de fourniture de pièces détachées et de petits matériels d’arrosage automatique. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DEVE 34]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Kellner” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 207]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association d’Education Populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse Rencontres pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, boulevard du Montparnasse (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 17]

Signature d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs passée avec l’association “Orchestre de Paris” (8e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 2.923.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 13]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “APETREIMC” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Ram’Dam” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 151]

Subventions à quinze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 59]