Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 2008
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (844)
> Conseil général (140)
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
G - Subvention à l’association “Entraide Notre-Dame de Grâce de Passy” pour son activité d’épicerie sociale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 69]
G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec l’association “L’ADAPT” pour l’habilitation à l’aide sociale de son Centre d’Activités de Jour de 36 places situé 8, place de la Chapelle (18e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 434]
G - Signature d’une convention avec l’association “PréviSanté” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 295]
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.).
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 R. 114]
des membres présents
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGCP 17]
G - Subvention à l’association “A la Découverte de l’Age Libre - ADAL” (20e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 339]
G - Approbation du changement de dénomination du collège “Saint-Blaise” situé 4, rue Galleron (20e) en collège “Flora TRISTAN”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 12]
G - Subvention à l’Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (12e) pour le paiement du loyer de son local. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 306]
G - Subventions accordées au Groupement d’Intérêt Public “Maison de l’Emploi de Paris”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 41]
G - Subventions attribuées respectivement à deux associations “Vagabondanse” (11e) et “Notre Dame de Joye” (14e) pour leurs activités visant à améliorer l’accès des personnes en situation de handicap, à la culture et aux loisirs. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 328]
G - Attribution d’une subvention à l’asso-ciation “Le Relais Frémicourt” (15e) au titre de 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 268]
G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Art Eveil (20e), accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 400]
G - Subvention à l’association “PEP 75” (15e) pour l’extension de l’offre de visites pour les personnes en situation de handicap, en lien avec les établissements culturels parisiens et pour la création d’un site internet. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 300]
G - Signature d’un 1er avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “Trisomie 21 France” (Saint-Etienne) - ex : FAIT 21 - pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 361]
G - Signature avec l’association “Réseau 2000” d’une convention relative à l’insertion professionnelle de personnes en difficulté dont des allocataires parisiens du R.M.I. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 50]
G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour des prestations intellectuelles d’études et de conseils techniques en matière énergétique, dans les différentes phases de conception, réalisation, exploitation des équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris, et autorisation à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 63]
G - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle conclue avec la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris pour la fixation de la participation financière à son fonctionnement au titre de l’année 2008. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 367-2°]
G - Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux signé avec la SNC CBC SERVICE pour les travaux de modernisation de la cuisine du lycée collège Jean de La Fontaine (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 44]
G - Signature d’une convention triennale d’objectifs avec l’association “Mouvement pour la Réinsertion sociale (M.R.S.) - Association de soutien et d’aide aux sortants de prison” pour son action d’aide à l’accès aux droits des sortants de prison. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 121]
G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 50]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut