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Septembre 2008

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Déliberation

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Subvention à l’association “Street Music” (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 340]

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “PLAISIR D’ENFANCE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure de type multi accueil (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 230]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation et de réhabilitation “Palulos” du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 114-1°]

Subvention à l’association “Fondation Les orphelins apprentis d’auteuil” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDATC 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec l’Immobilière 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPP 11]

Subvention au Syndicat d’Initiative de Montmartre, à titre de soutien à la démarche “qualité de l’accueil” à Montmartre. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 132]

Approbation des modalités de lancement d’un marché à bons de commande portant sur la mise à disposition d’un système de gestion de flotte mutualisée de véhicules de services. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 18]

Subvention à l’Institut Pierre Mendès France. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 155]

Subvention à l’association “JGC Gravure Contemporaine” (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 440]

Subvention à “Handicap International” en faveur des populations sinistrées à Cuba (province de Pinar del Rio), suite au passage des cyclones Gustav et Ike. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGRI 68]

Subvention à l’association “Rainbow Symphony Orchestra” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 149]

Subvention à la Fédération Française de Football Américain pour l’organisation de la finale du championnat de France de football américain. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 210]

DF 158 - Cession par voie d’adjudication publique de la propriété communale située 129, rue Gambetta à Verneuil-sur-Avre (Eure - 27), composée de deux parcelles, P600 et P601. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DU -]

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Schneider” situé 24 rue Frédéric Schneider (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 117-2°]

Subvention à l’association “Graine d’Or” (11e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 235]

Subvention au Comité d’Établissement du Gérant de l’Infrastructure SNCF, 6, avenue François Mitterrand, La Plaine Saint Denis (93), destinée à financer la ludothèque “Planète Jeux” (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 290]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 153 logements PLUS et 150 logements PLS situé 20-26, rue Saint-Fargeau (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 165-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 169 rue du Château (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 166]

Subventions à trois associations pour l’opération “1000 ambassadrices pour les sciences à Paris”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 53]

Signature d’une convention avec le CNRS - Délégation Paris B - pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Lionel PINTARD, lauréat 2008 - Thème de recherche : “Cycle et déterminisme cellulaire au cours du développement embryonnaire”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 120]