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Septembre 2008

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Déliberation

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G - Subvention à l’Association “Groupe Polyhandicap France (GPF) (17e) pour contribution aux frais d’organisation d’une journée à thème le 17 juin 2008 à l’Unesco et pour la poursuite des activités d’écoute et de conseil. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 313]

G - Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Institut de Recherche Appliquée pour l’enfant et le couple - IRAEC”, gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants-parents pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 7]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de recensement général des votes des élections législatives. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 R. 112]

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit” pour l’attribution d’une subvention et d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 221]

G - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Jaurès-Pantin-Petit (J2P)”, pour une action de formation linguistique extensive à visée socialisante et une action d’aide à l’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 145]

G - Subvention à l’association “APTE” (Autisme et Piano Thérapie Educative) pour le développement de ses activités auprès de jeunes autistes pour l’apprentissage du piano. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 393]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Léa pour Samy” (11e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de l’unité “Futuroschool”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 395]

G - Signature avec la Ville de Paris d’une convention de mise à disposition précaire et gratuite de locaux situés 163 avenue d’Italie (13e). Mme Myriam EL KHOMRI et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 410]

G - Signature d’une convention avec la fondation Pompidou (1er) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 337]

G - Signature d’une convention avec l’association “Les Amis du Bus des Femmes” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 336]

G - Subvention à l’association “SOS Insertion et Alternatives” (3e) visant l’organisation du 3e Forum de l’emploi dans l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 42]

G - Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques des collèges du Département de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité maintenance des bâtiments. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DRH 14]

G - Signature d’une convention avec l’association “Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies” (3e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 414]

G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “CERAF Médiation” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 288]

G - Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de Paris au titre de l’année 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAJ 19]

G - Subvention à l’association “Prepsy” pour son réseau de santé. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 158]

G - Subventions à l’association “Savoir Apprendre” (16e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 251]

G - Signature d’un 1er avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Léa pour Samy” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 394]

G - Subvention de fonctionnent à l’association “Association R.S.I. La Ressource, Centre KIRIKOU” (17e) pour le “Centre KIRIKOU” dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 253]

G - PDI. Signature de l’avenant n°2 à la convention passée avec l’association “Le Cœur des Haltes” (12e) pour des actions de resocialisation d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) sans domicile fixe, établissant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 231]