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Septembre 2008

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Déliberation

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Subvention au Comité départemental de savate boxe française de Paris pour l’organisation des Championnats du Monde. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 317]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, des propriétés communales situées 101 à 105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 152]

Signature d’une convention avec la SARL Bastille Saint Antoine 5, rue du Faubourg Saint Antoine (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 SG 101]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Gan Yaël crèche et jardin d’enfants “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 233]

Signature d’une convention avec l’Association des Eclaireuses et Eclaireurs de France (Noisy-le-Grand - Seine-Saint-Denis) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DJS 273]

Subvention à l’Association Vitruve (20e) pour l’organisation de quatre classes vertes à Montsalvy (Cantal) et une classe verte à Crupies (Drôme). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 109]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 17 logements PLA-I, 8 logements PLUS, à réaliser 51-53, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 107-2°]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Jonquière” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 210]

Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement solidaire CHAUDIEREépouse FRÉNAK, Jullien et Parica International relatif à l’aménagement d’une halte-garderie crèche et d’une bibliothèque 26, rue Chaptal (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 177]

Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “L’Atelier des Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 239]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP), d’une demande de permis de démolir un bâtiment dépendant de la “ferme des Noyers” sur le territoire de la commune de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPE 57]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, de l’immeuble communal situé 48, boulevard Arago - 28, rue de la Glacière (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 160]

Approbation et signature d’un avenant au marché de travaux conclu par la R.I.V.P., mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places - 18-24, rue du Docteur Magnan (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 318]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par “GIEP” (Gestion Immobilière de l’Ensemble parisien) (77186) NOISIEL, pour le gardiennage de l’ensemble immobilier du 11/13, boulevard Davout (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 148]

Appel d’offres ouvert en vue de la passation d’un marché à bons de commande pour la création, l’entretien et la restauration de plaques commémoratives. - Approbation des modalités de passation dudit marché. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 141]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PEX à contracter par FREHA en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 10 logements ANAH situés 21, rue du Maroc (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DLH 98-2°]

Approbation des modifications apportées au dispositif d’astreinte des cadres techniques de catégorie A de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 251]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ CARAVANSERAIL DEVELOPPEMENT “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la ludothèque (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 214]

Subvention à l’”Association des Amis de Stendhal” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAC 251]