Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >

2009, Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2009


G - Subventions aux collèges (1ère tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 12]


G - Vœu relatif à la création d’une agence immobilière à vocation sociale. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 V 13]


G - Vœu relatif à l’enseignement bilingue français -langue des signes à Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2009 [2009 V 10]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 >