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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Quartiers “Sud du 13e arrondissement”. Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 13]

Approbation du principe et des modalités d’attribution de quatre marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins du service technique de la propreté de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPE 21]

Subvention à l’association “Village des Panoramas” (2e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 14]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de l’aménagement de la place de la République (3e, 10e, 11e arrondissements). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 R. 6]

Signature d’une convention avec l’association paroissiale de l’Eglise évangélique luthérienne de Saint-Paul (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 36]

Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 15, rue Visconti (6e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 121]

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de résilier le marché relatif à la fourniture d’accès sans fil à Internet sur des sites municipaux et d’assurer la continuité jusqu’à la mise en œuvre du nouveau service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DSTI 38]

Vœu en soutien au mouvement social dans les départements d’Outre Mer. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 40]

Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 3]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour le dimanche 29 mars 2009, présentée par la SAS Sotheby’s France, 76 rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 78]

Vœu relatif au respect et au renforcement des règles d’occupation de l’espace public et à l’amélioration de la circulation des piétons et des personnes en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 46]

DJS 221 - DPVI 27 - Signature d’une convention avec l’association “Hip-Hop Citoyens” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation du festival “Pari(s) Hip-Hop” en 2009. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 30]

Subvention à l’Association des Commerçants Oberkampf/Parmentier (11e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 41]

Vœu relatif à la suppression de la taxe professionnelle. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 32]

Vœu relatif à la cession du pôle logement d’“Immobilière Caisse des Dépôts” (ICADE). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 68]

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Satelec, en raison des préjudices subis lors des travaux de mise en conformité électrique de la Fontaine de Varsovie (16e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 154]

Vœu relatif à la lutte contre les discriminations dans les entreprises. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 58]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société Stade Energie SAS en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations situées ZAC Landy Pleyel, rue des Fruitiers à Saint-Denis (93). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 61]

Subvention à l’Association française de sociologie pour l’organisation de son troisième congrès. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 35]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 11 e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 11]