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Septembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention Fonds du Maire à l’association Femmes Solidaires de Paris du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 19]

Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 1]

Subvention à l’association “LE COMITE DE LA RUE SAINT-HONORE” (1er) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 10]

Subvention à l’association “La Mouline” pour le spectacle Chemise rouge et souliers vernis présenté au Théâtre Artistic Athévains (11e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 94]

Signature avec la RIVP de la convention d’apurement des loyers et charges dus au titre du logement de fonction de la crèche 56, rue Saint Maur (11ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 272]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 06.72.107.00 notifié le 28 décembre 2006 à la société MICHELON NITZEL relatif à des travaux de maçonnerie à exécuter pour le compte de la préfecture de police en vue de la réalisation de mesures prescrites au titre du code de la construction et de l’habitation ou des articles L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code général des collectivités territoriales. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 21]

Subventions à 24 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 17]

Lancement d’un marché selon la procédure de l’appel d’offres pour assurer la gestion technique de l’espace de glisse du Stade des Fillettes (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 258]

Echange de titres avec ASTRIA actionnaire de la Sem “pariseine” : acquisition par la Ville des actions Sem “pariseine” détenues par ASTRIA ; autorisation des représentants de la Ville de Paris siégeant au conseil d’administration de la SGIM à agréer ASTRIA en tant que nouvel actionnaire ; cession à ASTRIA d’actions SGIM détenues par la Ville. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DF 33]

Vœu relatif à la vente à la découpe de l’immeuble situé au 36 rue du Fer à Moulin (5ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association MDSL-Intervention, menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 24]

Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU : objectifs poursuivis, définition des modalités de concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 115-2°]

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Ternes Paris Ouest” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 105]

Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 207]

Signature d’un contrat de transaction visant à indemniser la société GEOTECH. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris), d’une déclaration de travaux relative à la mise en place de cellules photovoltaïques sur le site de l’usine d’Orly (94). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPE 18]

Subventions à deux associations du 14 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 40]

Modalités de passation et attribution du marché de maîtrise d’œuvre, demandes de permis de démolir et de construire pour la construction d’un institut des cultures d’Islam sur deux sites, 53-55, rue Polonceau et 56 rue Stephenson (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 174]

MA 3 - Attribution d’une aide en faveur des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et des départements de l’Aude et des Pyrénées-Orientales particulièrement touchés par la tempête du 24 janvier 2009. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Individualisation d’une autorisation de programme de 500.000 euros pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage, et d’études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 16]