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Septembre 2009
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Conseil Municipal
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Modification du nombre d’adjoints. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SGCP 2]


Vœu relatif au Droit de Pétition. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 51]


Voeu relatif à l’obtention de la mise en place d’une OPAH vouée au développement durable. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 70]


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