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Septembre 2009

Conseil Municipal

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Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’informatisation de la gestion des primes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DSTI 33]

Signature du marché de programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public “Mon 1er festival”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 12]

Modification du nombre d’adjoints. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SGCP 2]

Indemnisation amiable d’ AXA, subrogée dans les droits de son assuré, M. SRAB, et d’AGF, subrogée dans les droits de son assuré, M. SCHNEIDER Alain, en réparation des préjudices subis suite à des incidents dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 49]

Echange foncier entre “Paris Habitat - OPH” et la Ville de Paris concernant les emprises sises 85 rue Curial, 234 rue de Crimée et 12 rue Gaston Tessier (19ème). M. Jean-Yves MANO et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 51]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Benlux Louvre pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “Benlux Duty Free” située 174, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 49]

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris, de l’immeuble communal situé 8, rue Marguerin (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 33]

Remboursement à la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris des prestations servies, à la suite de la chute de M. Michel GALLE, à la mairie du 18e arrondissement. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 29]

ZAC Boucicaut Paris 15e arrondissement. Désignation du concessionnaire. Approbation du traité de concession. Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer le traité de concession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 67-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la MAAF pour le remboursement des frais supportés par la Ville de Paris pendant l’indisponibilité de M. Jacky ROGEE, agent de l’administration parisienne, à la suite de l’accident de la circulation dont il a été victime le 1er mars 2006. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 71]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Association d’Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 9]

Subvention à l’association “Club Populaire et Sportif du 10ème” (CPS 10ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 32]

Vœu relatif au Droit de Pétition. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 51]

Subvention à l’Association des commerçants rendez-vous Marsoulan (12e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 19]

Création d’un comité de suivi pluraliste du programme de création des 4500 places pour l’accueil collectif de la Petite enfance à Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 277]

Voeu relatif à l’obtention de la mise en place d’une OPAH vouée au développement durable. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 70]

MA 9 - Subvention à l’association “Organisation et Conception d’Evénements Artistiques - OCEA” pour l’organisation de la sixième exposition d’art contemporain : “Latitudes 2009”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris” (CLLAJ de Paris) (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 166]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin et de création d’un local poubelles au jardin d’enfants 20, rue Henri-Turot (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 47]

Fixation de la journée de solidarité pour les personnels de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 12]