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Septembre 2009

Conseil Municipal

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DF 34 - Approbation des dispositions de l’avenant n° 9 à la convention de concession signée le 10 décembre 1927 par la Ville de Paris et la Compagnie parisienne de chauffage urbain pour la distribution de la chaleur à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 9 à la convention de concession pour la distribution de la chaleur à Paris. Mme Annick LEPETIT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 92]

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “El Alamein” (16e), au titre de son projet culturel 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 28]

Subvention à l’Association des Commerçants et Artisans rue de Wattignies - ACAW (12e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 23]

Subvention à l’association “L’Apprenti Musicien” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 57]

MA 2 - Subvention à l’association “TOUS ENFANTS DE JOSÉPHINE BAKER” pour la mise en œuvre de son programme d’activités. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Protocole d’accord pour le règlement du solde du marché dévolu à l’entreprise EDIPARC au profit de l’entreprise EDIVERT, relatif au lot n°1 des travaux d’aménagement du jardin de la rue des Rosiers. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 5]

ZAC “Boucicaut” (15ème).- Approbation du programme des équipements publics. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 66-2°]

Quartier “Belleville-Amandiers” (20e). Subventions à dix associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 5]

Communication au Conseil de Paris du Rapport d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2005-2006-2007. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mécénat avec la Fondation du Patrimoine pour l’attribution d’une subvention en vue de restaurer le monument funéraire du médecin Jacques Lisfranc, au cimetière du Montparnasse (14è). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 48]

Subvention au CNRS pour le Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris, pour l’organisation d’un colloque international sur les légats pontificaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 51]

Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la pose d’un faux plafond tendu étanche et la mise aux normes de l’éclairage à la piscine Saint-Germain (6ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 163]

Signature de la convention d’occupation du domaine public relative à l’exploitation du chalet-restaurant “la Cipale” situé au Vélodrome Jacques Anquetil - Bois de Vincennes (12ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 210]

Signature d’un avenant n°1 au marché de coordination de la sécurité et de la protection de la santé signé avec la société Cossec relatif à l’opération de réhabilitation et d’extension du cinéma “Le Louxor” (10e) et approbation du principe et des modalités de consultation des marchés de travaux préparatoires. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 73]

Prise en charge des frais liés aux obsèques de M. Pierre CASTAGNOU, Maire du 14e arrondissement de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public sans constitution de droits réels avec la société Sicra Ile-de-France en vue de la mise à disposition d’une emprise située 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’accord d’indemnisation intervenu entre le groupement de maîtrise d’œuvre Dietmar Feichtinger Architectes SARL (mandataire) et le bureau d’études RFR, titulaire du marché relatif aux prestations intellectuelles nécessaires à la conception et à la réalisation de la passerelle Simone de Beauvoir à Paris (12e et 13e arrondissements), et la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 46]

Modification de la délibération n°2008 PP 1 du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 20]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 127, rue du Faubourg Saint Honoré (8ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers Ville” pour le projet intitulé “Actions de sensibilisation à la Ville et au territoire”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 6]