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Septembre 2009

Conseil Municipal

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Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Comité Municipal d’Animation et d’action Sociale (7e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 21]

Vœu relatif aux Employés sans papiers de la Société Onet, sous traitant de la Poste. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 59]

SGRI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association de Développement et de Solidarité d’Agnam Civol en France (ADSACF) pour l’attribution d’une subvention pour son projet de réhabilitation du forage d’Agnam Civol (Sénégal). Mme Anne LE STAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPE 17]

Convention pluriannuelle pour l’octroi d’une subvention à l’Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris (15e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 33]

DF 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et d’une cave (lots n° 4 et 31) dépendant de l’immeuble situé 2, quai de Gesvres (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU -]

MA 5 - Subvention à l’Association RECHERCHES ET SOCIÉTÉS - RES pour la mise en œuvre d’un projet de recherche intitulé “Carnaval et couleurs sur corps”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Vœu relatif à la liberté de distribution des tracts en bordure de la Halle Saint-Pierre. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 54]

Vœu relatif à la création d’un groupe de réflexion ad hoc concernant l’évolution du site du Champs de Mars. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 49]

DF 43 - Echange foncier entre la Ville de Paris et Plaine Commune Habitat portant sur les parcelles cadastrées B n°175 et C n°34 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU -]

Signature d’un avenant prolongeant jusqu’au 31 décembre 2009 la convention d’occupation du domaine public relative à l’exploitation d’un supermarché sur le marché couvert “Batignolles” (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 69]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Versailles Voyages pour l’exploitation du magasin à l’enseigne “Directours” situé 90, avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 64]

2009 DASCO 45 - Signature d’une convention entre la Ville de Paris et l’Université Paris Diderot Paris 7 concernant le partage des créneaux dans les futures installations sportives. MM. Jean VUILLERMOZ et Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 228]

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 129]

Subvention à l’association “Quai Jazz” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 71]

Vœu relatif à l’organisation d’un colloque sur l’“Habitat groupé”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 67]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 37]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance et de réalisation d’installations électriques de courants forts des sites informatiques et de télécommunications. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DSTI 1]

Quartier “Amiraux Simplon” (18e). - Subventions à 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 16]

Attribution d’une subvention totale de fonctionnement de 60.000 euros au titre de l’Intégration à l’association Ayyem Zamen pour l’exercice 2009. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 19]