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Septembre 2009

Conseil Municipal

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Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DU SQUARE D’ANVERS (9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 55]

Signature d’une convention avec l’association Paris Aide aux Victimes pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPP 2]

Vœu relatif au projet d’Etats généraux du développement durable. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 47]

Garantie d’emprunt pour la réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de résidentialisation du groupe “Alphonse Karr” (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 2]

Quartiers “Flandre”, “Paris Nord-Est” et “Danube-Solidarité” (19e). - Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Première enveloppe 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 14]

ZAC Boucicaut (15e arrondissement). Autorisation donnée à la SEMPARISEINE de déposer les permis de construire et de démolir. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 67-2°]

Approbation du principe de relogement du conservatoire du 13e arrondissement dans l’Ecole Nationale de la Meunerie 16-18 rue Nicolas Fortin (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 96]

Vœu relatif à la suspension des expulsions locatives sans relogement à la veille de la fin de la trêve hivernale et à l’activation des procédures de réquisition des logements et immeubles vacants. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 66]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (APOEC) située 155 rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 2]

Vœu relatif à la dénomination de la station de métro “Charonne”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 43]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques, en béton armé ou précontraint et en maçonnerie pour l’entretien des ouvrages d’art parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 55]

Communication sur le Crédit Municipal de Paris. -Décisions modificatives 2008 et budget 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DF 2]

Vœu relatif à la mise en place d’une maison des artistes interprètes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 74]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société SNC Les Grands Moulins de Pantin en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations situées 9 rue du Débarcadère à Pantin (93). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 62]

ZAC “Boucicaut” (15ème).- Approbation du dossier de réalisation de la Zone d’aménagement concerté. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 66-1°]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de fourniture et pose, et de travaux d’entretien de stores et volets roulants dans les locaux et équipements publics relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 137]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association le “PACTE de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 10]

Fixation du montant de la dotation en nature de la régie Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) et autorisation de passer les écritures d’ordre nécessaires à son transfert. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 2]

MA 6 - Subvention à l’association “FÉDÉRATION EUROPÉENNE DES OUTRE-MERS - FEUDOM” pour l’organisation de la seconde édition du cycle de projections-débats intitulé “Les hommes de la liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Convention entre la Ville de Paris et l’Association des Artistes et Artisans d’Art du 11e (4A) et attribution d’une subvention pour l’organisation du “Salon de l’artisanat d’art 2009”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 42]