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Conseil Municipal
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Subvention à l'association Voisimages (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 575]


Vœu relatif aux recommandés dans le métro. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 301]


Déclassement de l’emprise située 161/163 avenue de Flandre (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 152-1°]


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