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Septembre 2009

Conseil Municipal

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2009, DVD 244 - Composition de la commission extra-municipale des déplacements. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la suppression du Défenseur des Enfants. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, V - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Préfet de police relative aux différentes missions de la police à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'amendement gouvernemental au projet de loi sur l’organisation et la régulation des transports ferroviaires. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au logement étudiant dans le 4e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DEVE 154 - Subvention à l'association Réseau action climat (93100 Montreuil) dans le cadre d'opérations de sensibilisation à la défense de l'environnement. Montant : 8.000 euros. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'appel "ultimatum climatique". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DLH 179 - Réalisation par la SAGECO d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 2 locaux d'activités situé 2-4 rue des Jeûneurs (2e). Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT et les élus Verts du 2e arrondissement relatif à la réalisation par SAGECO d'un programme d'acquisition-réhabilitation situé au 2-4, rue des Jeûneurs (2e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DVD 210 - Signature d'une convention de partenariat avec la région Emila Romagna, coordinatrice du projet européen SUGAR relatif à la diffusion de bonnes pratiques en matière de logistique urbaine. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DASCO 34 - Signature d'une convention annuelle avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Danielle FOURNIER, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts", adopté par le Conseil du 18e arrondissement, relatif aux dossiers déposés par la C.S.P. du 75 de la rue Baudelique. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 275 - Signature d'un avenant à la convention passée avec la régie personnalisée Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs Auditorium Saint-Germain (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 350.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Centre et indépendants relatif à l'autorisation pour les cyclomoteurs électriques d'emprunter, à titre expérimental, les couloirs de bus. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif aux syndicalistes incarcérés en Nouvelle-Calédonie. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'événement "Le Jour de la Nuit". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Jean-François LAMOUR et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution d'une subvention à la F.A.C.E.L. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009