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Septembre 2009

Conseil Municipal

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2009, DU 127 - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur douze ensembles immobiliers, copropriétés en difficulté, dégradées ou en péril et suppression du droit de préemption renforcé sur un ensemble immobilier en copropriété. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les élus du 17e arrondissement relatif à l'implantation d'une pépinière d'entreprises sur la Z.A.C. "Pouchet". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DPVI 169 - Signature d'une convention avec l'association Aurore pour l'attribution d'une subvention en vue de l'acquisition d'un bus dans le cadre du projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion - Projet dénommé " Le carré des biffins " (18 e). Montant : 15. 000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Seybah DAGOMA, M. Rémi FÉRAUD, Mme Frédérique CALANDRA et les membres du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux métiers en tension et à la situation du secteur de la coiffure à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au Musée en herbe. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la situation de l'association le Musée en herbe. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au Musée en herbe. Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN relatif au Musée en herbe. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux études nécessaires pour envisager l'expérimentation d'un écopéage urbain à Paris et dans son agglomération. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 311 - Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A. (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au statut de La Poste, à l'ouverture d'un débat public et pour un référendum sur le service public postal. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DJS 322 - Signature de 18 conventions annuelles avec l'Union Régionale des Foyers et Services pour Jeunes Travailleurs d'Ile-de-France (U.R.F.J.T), un établissement public et 16 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliés pour l'attribution des subventions correspondantes. Montant total : 689.500 euros. Vœu déposé par les élus du groupe Centre et Indépendants. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Information sur les obsèques de M. Taittinger. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Catherine DUMAS, M. Jean-Baptiste MENGUY et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place par le Maire de Paris d'une cérémonie pour récompenser les titulaires du baccalauréat obtenu avec la mention "très bien". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Georges SARRE et Mme Myriam EL KHOMRI relatif à la protection judiciaire de la jeunesse. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la tarification des parcs de stationnement souterrains publics. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-François LEGARET, Claude GOASGUEN, Jean TIBERI, Jean-Pierre LECOQ, Mme Rachida DATI, M. François LEBEL, Mme Brigitte KUSTER et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la fiscalité parisienne. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAJ 19 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 8 juillet, 8 et 15 septembre 2009. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au maintien du planning familial de Tenon. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, SGRI 61 - Acceptation de la donation par le Land de Berlin d'un pan du Mur de Berlin. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009