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Septembre 2009

Conseil Municipal

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2009, Vœu déposé par MM. Jacques BOUTAULT, Sylvain GAREL et les élus du groupe "Les Verts" relatif à la participation de la Ville de Paris à la 5e édition de la Semaine Anti-coloniale. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la baisse des effectifs policiers à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. François LEBEL, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en valeur de la place de l'Europe. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Jean-Baptiste MENGUY, Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au stationnement dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. René DUTREY et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif à la réquisition du 69, rue de Sèvres. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'une crèche place Possoz. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DLH 143 - Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l'immeuble communal situé 5 rue Vésale (5e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DVD 240 - Approbation et signature d'un marché à bons de commande relatif à la réalisation de prestations d'analyse d'accidents pour l'Observatoire de la Mobilité. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'angle mort des poids lourds qui menace la sécurité des cyclistes. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DPP 27 - Adhésion de la Ville de Paris au réseau des villes correspondants de nuit et de la médiation sociale. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DJS 388 - Modification du fonctionnement du Conseil Parisien de la Jeunesse. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, IV - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux impôts locaux à Paris. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Les Verts 2 - Abandon du projet de la démolition puis reconstruction du stade Jean Bouin avec création d'un parc de stationnement et de locaux d'activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e) (suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mmes Danielle SIMONNET, Aline ARROUZE et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux projets de réformes et de réorganisation du Ministère de la Culture. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, SG 190 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée des jeunes Parisiens. Vœu déposé par Mme CALANDRA relatif à un enseignement public de qualité accessible à toutes et tous. Vœu déposé par le PC relatif au projet de loi "Carle". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DVD 226 - Résiliation pour faute du contrat de délégation de service public pour l'extension, la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Ternes (17e) passé avec la société Omniparc pour une durée de 12 ans. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme Frédérique CALANDRA et les membres du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la dénomination d'un lieu ou d'un équipement du 20e en hommage à Willy Ronis, voté à l'unanimité en Conseil du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, VI - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'accueil des personnes porteuses de handicaps dans les cinémas, les théâtres et salles de spectacles. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mmes Brigitte KUSTER, Laurence DOUVIN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d'un parking attenant les futurs locaux du Tribunal de grande instance et de la police judiciaire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009