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Septembre 2009

Conseil Municipal

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2009, DVD 239 - Subvention pour l'achat de vélos à assistance électrique pour les Parisiens, ainsi que les commerçants, artisans et réparateurs implantés à Paris pour la pratique de leurs activités. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DPA 230 - Approbation du principe de création d'une médiathèque municipale dans le carré historique de l'ancien hôpital Saint Lazare au 9, square Alban Satragne - 9/11 cour de la Ferme Saint Lazare (10e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DDATC 185 - Avenant à la convention d'occupation pour l'immeuble communal 72, avenue Félix Faure (15e) par l'association "Patronage Laïque du 15e Maison pour tous" en vue de l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 365 - Subvention à l'association SESAME (7e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Condoléances. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la régularisation des salariés sans-papiers de la société ACP Protection, sous traitant des magasins "Monoprix". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DVD 191 - Signature d'un marché pour les prestations d'exploitation et de maintenance des bornes de recharge pour véhicules électriques à Paris. Vœu déposé par Mme Laurence GOLDGRAB, MM. Gilles ALAYRAC, Jean-Bernard BROS et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l'installation de bornes de recharge à destination des deux-roues électriques. Vœu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à l'installation de bornes de recharge pour les cyclomoteurs électriques. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 494 - Subvention à l'association " Forum d'Animation, de Création, d'Expression et de Loisirs " (FORANIM,15e). - Montant : 2 000 euros. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l’intégration d’une véritable démarche environnementale pour le renouvellement de la délégation de service public du camping du bois de Boulogne. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Hélène BIDARD et les éluEs du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'ouverture du BHV le 15 août. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 606 - Subvention auprès du Ministère de l'Intérieur, au titre de la réserve parlementaire, pour la conservation du fonds d'archives audiovisuelles du Mémorial Leclerc - Musée Jean Moulin, et de signer tous documents nécessaires à sa perception. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Vœu déposée par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la "Colline des Arts". Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, Les Verts 2 - Abandon du projet de la démolition puis reconstruction du stade Jean Bouin avec création d'un parc de stationnement et de locaux d'activités économiques, 20 à 40 avenue du Général Sarrail (16e) (suite). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

2009, DAC 454 - Attribution de la dénomination Marguerite Duras à la médiathèque située au 115, rue de Bagnolet (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “La Maroquinerie” (20e) au titre de ses activités de production musicale en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 29]

Signature avec la RIVP d’une convention de transfert provisoire de maîtrise d’ouvrage au titre de l’article 2 de la loi sur la maîtrise d’ouvrage publique, pour la réalisation d’une école polyvalente de 12 classes sur le lot 2.7.2. de la ZAC CARDINET- CHALABRE (17ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 29]

Proposition du Comité d’accompagnement des pupilles des administrations parisiennes : Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DRH 9]

Quartier “Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen” (17e). - Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 18]

Création par le Département de Paris, la Ville de Paris et la Région Ile-de-France d’une association loi 1901 dénommée “Le Laboratoire Paris Région Innovation”. - Approbation des statuts de l’association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 71]