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Septembre 2009

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Déliberation

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Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour la modernisation et mise en conformité de quatre chaufferies de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 19]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL SAM Design pour l’exploitation du magasin à l’enseigne “SAM” situé 35, rue de Bretagne (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 77]

Indemnisation amiable de la MATMUT, assureur de Mme BAKLOUTI Sonia, dont l’appartement a été sinistré suite à une fuite en provenance de la crèche 34, rue Petit (19ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 273]

Voeu relatif à l’opération d’aménagement “Cardinet Chalabre” (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 64]

Subvention à l’“Association Sportive et Culturelle Paris Latino” (15 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 156]

Vœu de l’Exécutif en réponse au vœu présenté par Mme Claude-Annick TISSOT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux commerciaux et à la Poste rue Faidherbe. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 38]

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “Horiziode productions” (11e) pour la production du spectacle “J’M formule reformulée” à l’Espace la Comédia. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 50]

Subvention à l’association “COMITE DU FAUBOURG SAINT- HONORE” (8e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 22]

Vœu relatif à la liberté de distribution de tracts en bordure de la Halle Saint-Pierre. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 53]

Subvention à l’association “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 58]

Signature d’une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, prévoyant le versement de la subvention annuelle. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 51]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sanitaires extérieurs de l’école élémentaire A, 40 bis rue Manin (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 150]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et l’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 16]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres, les 13 janvier, 4, 10, 17 et 24 février 2009. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAJ 5]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 R. 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Talents” 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 237]

Subvention à l’association “COMITE VENDOME” (1er) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 56]

Modification d’une convention relative à la mission de protection et de sécurité du Maire de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DRH 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Paris Habitat OPH une convention en vue de la réalisation de travaux dans un local associatif sis 1921 rue de Chartres, quartier Politique de la Ville Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 26]