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Septembre 2009

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Déliberation

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Attribution d’une subvention à l’association “Les Témoins de l’Histoire à la RATP” (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 111]

Vœu relatif à l’application de l’article 58 de la loi du 2 août 2005 (2009 DDEE 59). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 36]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de remise en peinture du pont Sully à Paris 4e et 5e arrondissements. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 18]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 14]

Voeu relatif au devenir d’un terrain situé porte d’Asnières (17e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 65]

Signature du marché “Conception, organisation et animation de modules de formation à la filière marchés publics destinés aux agents de la Ville de Paris - Lot 1 : Marchés publics - acquis fondamentaux Lot 2 : Marchés publics - approfondissements”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DRH 10]

ICF La Sablière SA HLM. - Participation financière de la Ville de Paris pour la réalisation de travaux dans un local sis 190 avenue de Clichy (17e) en vue de l’installation d’une Régie de Quartier. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 25]

Vœu de l’Exécutil municipal relatif aux horaires des équipements municipaux. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 33]

Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Attribution de subventions à trois associations : Bellinux, GRDR, RNTH et signature pour chaque association de l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2007-2009 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 7]

Vœu relatif à la délibération 2009 DJS 207 : Lancement d’un marché de procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 63]

Vœu relatif à la distribution de comprimés d’iode. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 48]

DF 41 - Cession d’une propriété municipale située à Everly (77). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, l’arrêté précisant que les permissions de voirie concernant les voies pompiers situées au droit des immeubles 2-12 et 9-15, place Souham (13e) seront délivrées gratuitement. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 42]

Subvention à l’Association des Commercants de la Rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 60]

Réhabilitation de l’immeuble sis 130, rue du Château (14ème).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération.- Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire nécessaire à la réalisation de cette opération. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 27-2°]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Les amis du bus des femmes” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 14]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur cour du groupe scolaire 3, impasse des Belles Feuilles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Comité Municipal d’Animation et d’action Sociale (7e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 21]

Vœu relatif aux Employés sans papiers de la Société Onet, sous traitant de la Poste. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 59]

SGRI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association de Développement et de Solidarité d’Agnam Civol en France (ADSACF) pour l’attribution d’une subvention pour son projet de réhabilitation du forage d’Agnam Civol (Sénégal). Mme Anne LE STAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPE 17]