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Septembre 2009

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre en 2009 l’opération “Paris Jeunes Solidaires”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 239]

Vœu relatif à la différence de tarification des billets de transport depuis Paris pour la station “Grande Arche - La Défense”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 45]

Subvention de fonctionnement à l’association ASTS animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13e arrondissement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 66]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations de services pour assurer l’exploitation et la maintenance des ouvrages du Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, Petit Palais (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 7]

Demande d’autorisation de procéder à l’indemnisation amiable de M. Aissa BAHOUCHE, propriétaire du commerce, “L’Etoile des montagnes”, situé 41, av de Clichy (17e), à la suite de l’utilisation d’un extincteur de l’établissement pour éteindre un début d’incendie survenu le 20 août 2008 dans la cuve d’un engin de nettoiement situé sur la voie publique à proximité du commerce. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPE 2]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de location de chariots élévateurs destinés aux services municipaux. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération Paris Jeunes Aventures 2009. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 241]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 103]

Vœu relatif à l’installation d’écrans publicitaires ACL sur le réseau RATP. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 42]

Indemnisation amiable de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme MELOUL BOUBLIL Martine, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 47]

Signature avec Mme Micheline Morin, veuve MARRET, d’un protocole d’accord transactionnel destiné à mettre fin au litige l’opposant à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 259]

Quartiers “Sud du 13e arrondissement”. Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 13]

Approbation du principe et des modalités d’attribution de quatre marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins du service technique de la propreté de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPE 21]

Subvention à l’association “Village des Panoramas” (2e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 14]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de l’aménagement de la place de la République (3e, 10e, 11e arrondissements). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 R. 6]

Signature d’une convention avec l’association paroissiale de l’Eglise évangélique luthérienne de Saint-Paul (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 36]

Approbation du principe de restructuration globale de la crèche collective 15, rue Visconti (6e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 121]

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de résilier le marché relatif à la fourniture d’accès sans fil à Internet sur des sites municipaux et d’assurer la continuité jusqu’à la mise en œuvre du nouveau service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DSTI 38]

Vœu en soutien au mouvement social dans les départements d’Outre Mer. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 40]

Subvention à l’association “Clair-Obscur” (17e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 3]