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Septembre 2009

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Déliberation

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Signature d’une convention avec la Société à Responsabilité Limitée “Le bateau feu” (13e) au titre de son projet culturel 2009 et d’une perte d’exploitation consécutive à une fermeture administrative. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 86]

Subvention à la Fédération Internationale de Savate (18ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 61]

Subvention à l’Association des Commerçants Rambuteau Marais (4e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 24]

Présentation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité pour l’exercice 2007 de la Mission “Vital’Quartier 1” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 59]

Instauration d’un droit de pétition pour les habitants majeurs parisiens. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDATC 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’adhérer au projet européen “European Safer Urban Motorcycling” (E-SUM), relatif à la sécurité des deux-roues motorisés en milieu urbain ; de mandater pour le compte de la Ville de Paris, la Municipalité de Barcelone comme coordonnateur du projet européen “European Safer Urban Motorcycling” (E-SUM) ; et de signer avec la Commission européenne les conventions de partenariat et de subvention correspondantes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 7]

MA 8 - Subvention à l’association “Comité d’action sociale en faveur des originaires des départements d’Outre-Mer - C.A.S.O.D.O.M.”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Voeu de l’exécutif relatif aux difficultés financières des Missions locales parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 39]

Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’informatisation de la gestion de la formation, des métiers et compétences et du recrutement hors concours et examens professionnels. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DSTI 14]

Vœu relatif aux logements des directeurs d’établissements scolaires parisiens. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 61]

Vœu relatif au renforcement des moyens d’information sur le dispositif “copropriété objectif climat”. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 72]

Réglementation des concessions de logements de fonction accordées aux proviseurs des lycées municipaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 36]

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 122]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat National d’Apiculture la convention l’autorisant à installer des ruches dans le parc Monceau (8e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la compagnie ALLIANZ, en réparation des dommages occasionnés, le 11 janvier 2007, par le blocage de son hélice sur le canal Saint-Denis, au bateau “Viator” appartenant à M. Couzereau. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 81]

Subvention à l’association “Attac Paris Nord Ouest” (18e) pour l’organisation de la 7e édition du festival de cinéma “Images mouvementées” au cinéma Les 5 Caumartin (9e) du 1er au 7 avril 2009 sur le thème de l’”utopie”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SG 9]

Voeu relatif à l’aménagement de la ZAC “Boucicaut” (15ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 73]

Vœu relatif à la politique de maîtrise des quittances des locataires du parc locatif social. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 69]

Modification de la délibération 2008 DLH 300 des 15, 16 et 17 décembre 2008 autorisant la location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 22 rue Nollet (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 40]

Lancement d’un marché article 30 pour la gestion de la Maison des Ensembles (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 227]