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Septembre 2009

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Déliberation

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Vœu relatif à la Commission parisienne du Débat public. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 50]

Subvention à l’association “Saxiana” (78). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 56]

Vœu relatif au non remplacement des absences d’enseignants dans les écoles primaires du 14ème arrondissement par l’Education Nationale. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 60]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés de fourniture de candélabres et supports de style d’éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de fourniture correspondants. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 43]

Approbation des modalités du lancement et de la signature d’un marché à commande d’articles de serrurerie (grilles, portillons et pièces de métallerie). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DEVE 31]

Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux d’électricité et SSI pour la réalisation de mesures de sécurité dans tous types d’immeubles et de salubrité dans les hôtels prescrites par le Préfet de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs des droits de stationnement sur voie publique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DVD 73]

Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés d’exploitation et de maintenance des installations de génie climatique de piscines et bains douches de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la Ville de Paris en 2 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’un permis de construire demandé par la Fédération Française de Tennis en vue de la réalisation d’aménagements sur le site de Roland-Garros (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 254]

DVD 104 - Constitution d’une Commission de règlement amiable pour l’examen des demandes d’indemnisation des entreprises situées le long du tracé du chantier d’extension du tramway à l’Est et au Nord des boulevards des Maréchaux. Mme Lyne COHEN-SOLAL et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 79]

Subvention à l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 28]

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris, de l’immeuble communal situé 41 rue d’Aboukir (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 30]

Subvention à l’association COMITE MONTAIGNE (8e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 20]

Subvention à l’Association des Commerçants de la rue Joubert et rue de Mogador (9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DDEE 50]

Contribution de la Ville de Paris au programme annuel d’actions pour 2009 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre du financement de deux permanences hebdomadaires supplémentaires créées en 2007 dans les Points d’accès au droit (PAD) des 18e, 19e et 20e arrondissements. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAJ 4]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SGRI 13]

Vœu de l’Exécutil municipal relatif au maintien de la diversité de l’offre commerciale dans la rue Sainte-Anne. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 35]

Indemnisation amiable du jeune Antoine De CARNE, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DASCO 48]

Signature d’un Accord de Coopération avec la ville de Rio de Janeiro. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 SGRI 13]

Désignation d’élus au sein du Comité de suivi pluraliste du programme de création des 4.500 places pour l’accueil collectif de la Petite enfance à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 R. 8]