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Septembre 2009

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Déliberation

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Vœu relatif à la vente à la découpe de l’immeuble situé au 36 rue du Fer à Moulin (5ème). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 V. 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association MDSL-Intervention, menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 24]

Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU : objectifs poursuivis, définition des modalités de concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DU 115-2°]

Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Ternes Paris Ouest” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 105]

Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 207]

Signature d’un contrat de transaction visant à indemniser la société GEOTECH. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DALIAT 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris), d’une déclaration de travaux relative à la mise en place de cellules photovoltaïques sur le site de l’usine d’Orly (94). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPE 18]

Subventions à deux associations du 14 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DJS 40]

Modalités de passation et attribution du marché de maîtrise d’œuvre, demandes de permis de démolir et de construire pour la construction d’un institut des cultures d’Islam sur deux sites, 53-55, rue Polonceau et 56 rue Stephenson (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPA 174]

MA 3 - Attribution d’une aide en faveur des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et des départements de l’Aude et des Pyrénées-Orientales particulièrement touchés par la tempête du 24 janvier 2009. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAB -]

Individualisation d’une autorisation de programme de 500.000 euros pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage, et d’études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 PP 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’autoriser l’Association Diocésaine de Paris à déposer le permis de construire correspondant à l’aménagement d’une chapelle dans l’église de la Sainte Trinité. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 121]

Avenant au bail emphytéotique consenti à “FREHA”, portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 69, rue de Cléry (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DLH 26]

Quartier “Saint-Blaise” (20e). - Subventions à huit associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville - Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 12]

Création d’une aide au logement en faveur des personnes isolées, et des couples sans enfant ou avec un enfant, dénommée Paris Logement ; Relèvement du plafond de ressources conditionnant l’attribution de Paris Logement Familles Monoparentales ; Augmentation du montant mensuel de Paris Logement Familles, à destination des familles de deux enfants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 CAS 3]

Subvention à l’association Atelier Musical des Trois Tambours (18e) - Montant : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 190]

Signature d'une convention passée avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel Enfance et famille (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DFPE 79]

Subvention à l'association Voisimages (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 575]

: Subvention à l’association " Observatoire International des Prisons " pour son action de veille informative. Montant : 18.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DPVI 103]

Subvention à l’association l’Autre Livre, association internationale d’éditeurs indépendants (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2009 [2009 DAC 559]